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Vœu relatif au 2006 DVD 164 - Valorisation des places vacantes dans les parcs de stationnement de l’OPAC.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 180
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Nicolaïte de Chaillot” (16e) -(D09360 / 2006_02560) - pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 182
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL GAVILANE CREATION pour l’exploitation d’une boutique de bijoux située 8 rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 104
Conseil municipal

Subvention à l’association “Aides Ile de France”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 65
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.200,00 euros à l’Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, 3ème section de Paris - A.R.A.C. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 45
Conseil municipal

Subvention à l’association Carrefour 14 pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 40
Conseil municipal

Création d’un nouveau service public Municipal 30 rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 Paris, dénommé “Les Ateliers de Paris” dédié à l’ac-cueil, l’information et l’accompagnement des porteurs de projets d’activité dans les secteurs de la création, notamment métiers d’art, mode, design.- Création d’un tarif de redevance pour l ‘accueil de résidents au sein de l’incubateur Municipal de projets d’activités dénommé “La Résidence des Ateliers de Paris” au sein des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 145
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 28
Conseil municipal

Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 69
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, relatif au règlement des prestations en nature liées aux accidents de service, aux maladies professionnelles et maladies contractées en service dont les agents de la Ville et du Département de Paris peuvent être les victimes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “Les MJC en Ile-de-France - Fédération régionale” pour la gestion du centre d’animation “La Jonquière” situé 88, rue de La Jonquière (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 425
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 20 mars 2006 signée avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e), pour le fonctionnement de établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 156-162, rue de Saussure (17e). - Attribution d’une aide au démarrage d’un montant de 44.800 euros dans le cadre d’un avenant à la convention du 20 mars 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 300
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle en faveur des populations sinistrées de Java (Indonésie), suite au tremblement de terre du 27 mai 2006. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SGRI 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (A.P.O.E.C.) un contrat de sous-location pour les locaux qu’elle occupe au 155, rue de Charonne (11e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 31
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion 2005 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial de la Préfecture de Police). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention d’équipement avec l’association “Crescendo”, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 19-21, rue Fontarabie (20e), au titre de l’année 2006 et, d’autre part, un avenant au titre de 2006 à la convention de fonctionnement signée le 12 novembre 2004. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 89.003 euros et d’une subvention de fonctionnement de 186.298 euros à ladite association. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 279
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en vue de la passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation, la fourniture et la pose de plaques commémoratives dans les écoles parisiennes à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation. Approbation des modalités d’attribution dudit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 407
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “Léo Lagrange Ile-de-France” pour la gestion du centre d’animation Valeyre (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 413
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association 11e Evènements, située au 236, boulevard Voltaire (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 230
Conseil municipal

Vœu relatif à Aung San Suu Kyi.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 177
Conseil municipal