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Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux pour le relogement de la SLA 15 dans l’immeuble sis 57, rue du Théâtre (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 158
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement de la rue de Maubeuge (9e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 13
Conseil municipal

Vœu en faveur de la majoration de la subvention municipale d’aide au fonctionnement du Kiron Espace.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Saint-Simon” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 16.483 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 235
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris” située 4, cité d’Hauteville (10e), afin de promouvoir l’accès au cinéma des bénéficiaires des “Restos du Cœur”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 79
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer d’un montant de 660 euros à la Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur située 129 rue de Grenelle 75007 Paris, pour sa section du 15ème arrondissement située 16-18 place Dupleix 75015 Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’“Association pour la Promotion et le Soutien des Métiers d’Art et de la Création du Faubourg Saint Antoine” prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 97
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “L’Autre Livre, Association Internationale d’Editeurs Indépendants”, 48, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 210
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Associations”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 250
Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” pour la gestion des centres d’animation Arras et Censier situés respectivement 48, rue du Cardinal Lemoine et 12, rue Censier (5e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 411
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, relatif au calcul et au paiement des droits à pension des ex agents des entreprises SITA et CGEA ONYX relevant de la sentence arbitrale “Bour - Marcel Paul”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ail-leurs”, située 5, rue Médéric (17e), pour l’organisation du festival “Les Etats Généraux du Cinéma Noir” du 28 avril au 8 mai 2006 au cinéma La Clef, 21, rue de la Clef (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 33
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “parvis Notre-Dame - place Jean-Paul II” à la place du parvis Notre-Dame située dans le 4e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 135
Conseil municipal

Décision modificative n° 1 du budget d’inves-tissement de la Ville de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 10
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au “Comité Régional du Sport Universitaire de l’Académie de Paris - Fédération Française du Sport Universitaire”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 366
Conseil municipal

Approbation d’une charte régissant le recours aux partenariats pour l’organisation d’opérations et événements organisés par la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DGIC 2
Conseil municipal

Vœu visant à honorer la mémoire de Marius Constant.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 172
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’aménagement de l’allée Darius Milhaud, entre la place Francis Poulenc et la rue Petit (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 94
Conseil municipal

Vœu du soutien de la Ville de Paris au transfert des cendres de Marc BLOCH au Panthéon de la République.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 175
Conseil municipal