433 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d’assurance “tous risques expositions” de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 25
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l’examen professionnel exceptionnel d’accès au corps des techniciens supérieurs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 43
Conseil municipal

DF 74 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant avec cave (n° 7 et 17) dépendant de l’immeuble 13, rue d’Armaillé (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

des membres présents

JUIN 2006
Déliberation
2006 SGRI 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” gestionnaire d’une crèche familiale située au 68, rue Saint Charles (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 526.084 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or”, 25, rue de Chartres (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “SOLIDARITE ROQUETTE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 62.904 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “A suivre” pour l’organisation de “l’Incroyable Rallye” dans le 11e arrondissement, prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 109
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Rugby de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 334
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Jets d’Encre” (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 326
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention d’équipement avec l’Association générale des familles du XVIIe, ayant son siège social 26, rue Cardinet (17e), pour le remplacement du chalet abritant un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 14, rue Brunetière (17e) et, d’autre part, l’avenant n° 2 de la convention de fonctionnement signée le 20 octobre 2004, au titre de 2006. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 195.600 euros et une subvention de fonctionnement de 82.036 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 252
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “Actions pour les collectivités territoriales et initiatives sociales, sportives, culturelles et éducatives (A.C.T.I.S.C.E.)” pour la gestion du centre d’animation “Interclub 17”, situé 47, rue de Saussure (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 424
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris”, pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement “Louis Lumière”, 46, rue Louis-Lumière et du centre d’animation “Les Amandiers”, 110, rue des Amandiers (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 417
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers - Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B-P.) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’organisation de la 11e édition de sa manifestation intitulée “la Fête du Pain”, du 18 au 21 mai 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention cadre pluriannuelle avec le GIE lesite.tv pour la mise en place d’un service Internet de télévision éducative dans les salles informatiques pédagogiques des écoles élémentaires de la Ville de Paris, pour une durée de trois ans fermes. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 92
Conseil municipal

Affectation d’une partie des locaux municipaux reconstruits au square René Le Gall (13e) en kiosque de vente de denrées alimentaires. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPJEV 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour la Promotion du Cinéma, dont le siège social est situé 17-19, rue Lauriston (16e), au titre de l’opération “cinéma de demain”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 85
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin au service public de halte garderie situé 11-21, rue du Chalet (10e), et de résilier le bail signé avec l’O.P.A.C. de Paris pour les mêmes locaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 314
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Avocats sans frontière”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SGRI 5
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont Louis Philippe (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 104
Conseil municipal