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DF 60-2° - Projet d’aménagement des immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e).-Instauration et délégation à l’OPAC du DPUR sur l’immeuble 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de l’OPAC. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Compte administratif des Transports Automobiles Municipaux pour 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec TéléParis prévoyant l’attribution d’une subvention pour la réalisation d’une série de documentaires de 60 portraits d’artisans intitulée “Mains et Merveilles”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “SQUARE BANDE” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 31.409 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association Centre d’Animation et de Loisirs au titre de la gestion du centre d’animation Valeyre situé 24, rue de Rochechouart (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 388
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fonds social juif unifié”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPP 8
Conseil municipal

Compte administratif des états spéciaux d’ar-rondissement pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 26
Conseil municipal

55 - Attribution de la dénomination “Complexe sportif Alfred Nakache” au nouvel équipement, comprenant une piscine, en construction rue Dénoyez (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 334
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Aximo” d’un programme de réhabilitation comprenant 5 logements locatifs aidés d’intégration situés dans trois immeubles en copropriété, dans les 13ème et 20ème arrondissements.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “Aximo”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 146
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet et Danube du 19e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 27
Conseil municipal

Vœu demandant le maintien d’un quartier Politique de la ville dans le 14e.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 168
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de réfection de clôtures, portes et garde-corps du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Les Amis de la Croix Saint-Simon” au titre de la gestion de l’espace jeunes Saint-Blaise situé 1, rue Pauline Kergomard (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 390
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Protection Civile de Paris” en vu de fixer les modalités d’attribution d’une subvention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPP 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Mémorial du Martyr Juif Inconnu 17, rue Geoffroy l’Asnier, 75004. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 236
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société LENGLET Imprimeurs. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DGIC 15
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Portes du Sud du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 24
Conseil municipal

Fixation du programme limitatif de l’épreuve C de sous-admissibilité du concours organisé au titre de l’année 2007 pour l’accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : arts plastiques) dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 44
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 6ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 130
Conseil municipal