460 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 14 avenants aux marchés à bons de commande relatifs au repérage de matériaux et produits contenant de l’amiante et à la constitution des dossiers techniques “amiante” des bâtiments propriétés de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 159
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA COUR DES NOUES” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 123.132 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché signé avec la société FOSS (France Organisation Sécurité Service) pour la surveillance et la protection d’établissements culturels de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPP 15
Conseil municipal

Autorisation à M. Le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat au titre de l’exercice 2006 avec l’“Association des Sociétés de Services en Logiciels Libres” prévoyant le versement d’une subvention. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 153
Conseil municipal

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 233
Conseil municipal

Vœu relatif à la Cité Python Duvernois.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “Actions pour les collectivités territoriales et initiatives sociales, sportives, culturelles et éducatives (ACTISCE)” pour la gestion du centre d’animation Saint-Michel, 9, place Saint-Michel (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 412
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10, 22 et 29 mai 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAJ 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié, en vue de la réfection totale des réseaux d’alimentation et d’évacuation d’eaux de l’immeuble communal sis 2, 2 bis et 2 ter quai de la Mégisserie (1er), qui est à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres du 06 mars 2006. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 94
Conseil municipal

DF 60-3° - Projet d’aménagement des immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e). - Instauration du sursis à statuer sur les immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Office central de la coopération à l’école de Paris (OCCE de Paris)” située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDATC 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Union Sportive Olympiades Massif Central” (13ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du “Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 167
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Universal Love” à titre de soutien à l’organisation de l’Ethical Fashion Show. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de travaux de signalisation verticale non lumineuse (lot 1) conclu avec le groupement Nord Signalisation / SPSS. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 163
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter pour le financement d’une opération de sectorisation du groupe “Alphonse Karr” (3e tranche) située 22/36 et 5/37, rue Alphonse Karr (19e).-Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 101
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 35.000 euros au titre de l’Intégration à l’association AYYEM ZAMEN pour l’exercice 2006 ayant son siège 7, rue de Pali Kao (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de trois ans signée le 29 septembre 2004 entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d’une halte-garderie de 25 places intégrée à un immeuble de logements, 11-13, rue Emile-Duployé (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 313
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 11.064 euros, au titre de 2006, à la Fondation de la Résistance 30, boulevard des Invalides (7ème), pour l’occupation de locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15ème). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant (n° 2) au marché de signalisation lumineuse tricolore - caméras - panneaux à messages variables dans le cadre de la mise en place d’une ligne de tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 106
Conseil municipal