460 résultats

Trier par :
Résultats par page

2006, DJS 406 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec la Ligue de l’enseignement pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement Maurice Ravel et du centre d’hébergement Kellermann sis respectivement 6 avenue Maurice Ravel (12e) et 17 boulevard Kellermann (13e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

I - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police, relativeà la situation des familles vivant en hôtel meublé.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions, avec les 18 caisses des écoles, proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2006.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 23, rue Jacob (6ème) lots 6 et 18. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 134
Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 22
Conseil municipal

Transfert au profit de l’OPAC de Paris des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d’HLM “Habitation Confortable” pour financer l’acquisition-amélioration d’un programme de 2 PLA-I et 7 PLUS situé 49, rue Rodier (9e) et la réhabilitation d’un immeuble de 16 PLA, situé 5, rue du Texel (14e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert des garanties d’emprunt et aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements ou sites, communaux, départementaux ou conventionnés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPP 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “Actions pour les collectivités territoriales et initiatives sociales, sportives, culturelles et éducatives (A.C.T.I.S.C.E.)” pour la gestion du centre d’animation “Interclub 17”, situé 47, rue de Saussure (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 424
Conseil municipal

Subvention à l’association “Altaïr”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 59
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau) et versement de la cotisation au titre de 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 77
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Culture et Vie (5e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 324
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du budget d’investissement pour l’exercice 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 12
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont Louis Philippe (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 104
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, de marchés pour l’entretien, la réparation et les améliorations localisées des ouvrages d’assainissement parisiens (6 lots). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 35
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux pour le relogement de la SLA 15 dans l’immeuble sis 57, rue du Théâtre (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 158
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement de la rue de Maubeuge (9e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 13
Conseil municipal

Vœu en faveur de la majoration de la subvention municipale d’aide au fonctionnement du Kiron Espace.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris” située 4, cité d’Hauteville (10e), afin de promouvoir l’accès au cinéma des bénéficiaires des “Restos du Cœur”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 79
Conseil municipal