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2006, Dépôt de questions d’actualité.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de prestations avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des eaux de Paris (CRECEP).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Françoise de PANAFIEU et les membres du groupe U.M.P. relatif à la difficulté de réception de certaines radios pour les auditeurs des 19e et 20e arrondissements.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DFPE 314 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin au service public de halte-garderie situé 1121, rue du Chalet (10e), et de résilier le bail signé avec l’O.P.A.C. de Paris pour les mêmes locaux.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les dangers du cannabis au volant.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGRI 5 - Attribution d’une subvention à l’association “Avocats sans frontière”. - Montant : 10.000 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la cité Loubeyre.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux époux Rosenberg.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DFPE 301 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30-I du Code des marchés publics pour la gestion de la halte-garderie de 30 places située 4, rue André-Gide (15e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 433 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société “Nike” une convention de cession à titre gracieux à la ville de Paris d’un gazon synthétique et de son contrat d’entretien pour le terrain de football du square Léon (18e), assortie d’une autorisation d’occupation du domaine public.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

III - Question d’actualité de M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relative à l’extension du stade Roland Garros et l’occupation du bois de Boulogne (suite).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

IV - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant l’application des consignes de “clémence” données par le Ministre de l’Intérieur sur la régularisation des enfants scolarisés sans-papiers menacés d’expulsion.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 16 - Subvention d’équipement à l’association “Ateliers du Chaudron” du quartier Fontaine-au-Roi / Ternaux-Jacquard (11e). - Montant : 9.786 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 411 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” pour la gestion des centres d’animation Arras et Censier situés respectivement 48, rue du Cardinal-Lemoine et 12, rue Censier (5e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A.P.A.E.M.A.” située 41, rue Raymond-Losserand (14e), afin de rendre accessible le cinéma à des enfants autistes. Montant : 2.000 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à Aung San Suu Kyi.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 2 - Votes des voeux et amendements

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 3 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 406 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec la Ligue de l’enseignement pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement Maurice Ravel et du centre d’hébergement Kellermann sis respectivement 6 avenue Maurice Ravel (12e) et 17 boulevard Kellermann (13e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal