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2006, DAJ 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10, 22 et 29 mai 2006.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Félicitations.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 25 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte-de-Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand (14e). - Montant total : 43.856 euros. Voeu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et adopté en Conseil du 14e arrondissement relatif au maintien d’un quartier “politique de ville” dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par M. Michel CHARZAT et adopté par la majorité municipale du 20e arrondissement relatif à la cité Python Duvernois.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGRI 52 - Subvention à l’association “CARE France” destinée à contribuer au financement de l’achat et de la distribution de médicaments aux populations palestiniennes. - Montant : 50.000 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif au respect des Droits de l’Homme en Tunisie.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

V - Question d’actualité posée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l’exposition d’une toile de l’artiste Yan Pei Ming représentant Emile LOUIS.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Observations relatives à l’organisation du débat concernant le P.D.P.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. CASTAGNOU relatif à la protection des élèves majeurs et des familles d’enfants scolarisés à Paris en situation irrégulière menacés d’expulsion. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la protection des élèves majeurs et des familles d’enfants scolarisés à Paris en situation irrégulière menacés d’expulsion. Voeu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

VI - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la qualité de service rendu aux locataires des logements de la S.A.G.I. transférés à l’O.P.A.C.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Votes spécifiques.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 106 - Approbation de l’application des dispositions de l’article L. 127-1 du Code de l’urbanisme pour favoriser l’accélération de la construction de logements sociaux à Paris. 2006, DU 107 - Approbation du principe d’application des dispositions de l’article L. 128-1 du Code de l’urbanisme pour les constructions remplissant les critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. 2006, DU 108 - Approbation du Plan local d’urba-nisme. 2006, DU 109 - Mise en place d’un observatoire du Plan local d’urbanisme (suite).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DFPE 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre français de protection de l’enfance”, gestionnaire d’une crèche familiale située au 68, rue Saint-Charles (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 526.084 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 4 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal