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2006, DGIC 2 - Approbation d’une charte régissant le recours aux partenariats avec des entreprises privées pour l’organisation d’opérations et événements organisés par la Ville de Paris.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, UMP 1 - Proposition de délibération relative à l’approbation du principe de la réalisation des travaux de création d’une crèche de 15 berceaux au 101, rue Rambuteau (1er).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’O.P.A.C. de Paris une convention relative à la valorisation des places vacantes dans ses parcs de stationnement. Voeu déposé par Mme Dominique BERTINOTTI et adopté à l’unanimité du Conseil du 4e. Voeu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 98 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 31 rue Bonaparte (6e). 2006, DLH 103 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété sis 16 rue des Coutures Saint-Gervais (3e). 2006, DLH 104 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété sis 1 rue du Pont Louis Philippe (4e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

III - Question d’actualité de M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relative à l’extension du stade Roland Garros et l’occupation du bois de Boulogne.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association du “Musée d’art et d’histoire du judaïsme”. Montant : 2.709.581 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif au parc automobile des organismes dépendants ou partenaires de la Ville de Paris.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 135 - Attribution de la dénomination “parvis Notre-Dame - place Jean-Paul II” à la place du parvis Notre-Dame dans le 4e arrondissement de Paris.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Inter 17 Culture Jeunesse” au titre de la gestion du centre d’animation Interclub 17 situé 47, rue de Sausurre (17e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 20 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le micro-quartier Les Périchaux (15e). - Montant total : 7.500 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les élus de la majorité municipale du 11e arrondissement, relatif à l’espace Kiron.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les membres du groupe “Les Verts” relatif au Cercle du bois de Boulogne.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 1 - Scrutins publics

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité de Mme Géraldine MARTIANO et les membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux logements.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 84 - Fermeture du lycée municipal Fernand Holweck (15e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’application de la Charte “Droit de cité pour les cirques”.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le développement de l’animation culturelle (ADAC) 113, rue Nationale (13e), en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. Montant : 3.410.000 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DMG 29 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de fournir des articles vestimentaires aux agents de la Ville de Paris en 7 lots séparés.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDEE 145 - Création d’un nouveau service public municipal 30 rue du Faubourg Saint-Antoine (12e) dénommé “Les Ateliers de Paris” dédié à l’accueil, l’information et l’accompagnement des porteurs de projets d’activité dans les secteurs de la création, notamment métiers d’art, mode, design. - Création d’un tarif de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal de projets d’activités dénommé “La Résidence des Ateliers de Paris” au sein des Ateliers de Paris.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal