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Subvention à l’association Carrefour 14 pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 40
Conseil municipal

Création d’un nouveau service public Municipal 30 rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 Paris, dénommé “Les Ateliers de Paris” dédié à l’ac-cueil, l’information et l’accompagnement des porteurs de projets d’activité dans les secteurs de la création, notamment métiers d’art, mode, design.- Création d’un tarif de redevance pour l ‘accueil de résidents au sein de l’incubateur Municipal de projets d’activités dénommé “La Résidence des Ateliers de Paris” au sein des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 145
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 28
Conseil municipal

Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 69
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, relatif au règlement des prestations en nature liées aux accidents de service, aux maladies professionnelles et maladies contractées en service dont les agents de la Ville et du Département de Paris peuvent être les victimes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “Les MJC en Ile-de-France - Fédération régionale” pour la gestion du centre d’animation “La Jonquière” situé 88, rue de La Jonquière (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 425
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 20 mars 2006 signée avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e), pour le fonctionnement de établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 156-162, rue de Saussure (17e). - Attribution d’une aide au démarrage d’un montant de 44.800 euros dans le cadre d’un avenant à la convention du 20 mars 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 300
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle en faveur des populations sinistrées de Java (Indonésie), suite au tremblement de terre du 27 mai 2006. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SGRI 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (A.P.O.E.C.) un contrat de sous-location pour les locaux qu’elle occupe au 155, rue de Charonne (11e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 31
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion 2005 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial de la Préfecture de Police). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 53
Conseil municipal

Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville de Paris à la SCIC “Habitat” pour la réhabilitation d’un Foyer des Jeunes Travailleurs situé 165, rue de Charonne dans le 11ème arrondissement.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec laSCIC “Habitat”, relative à la garantie d’emprunt et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d’une demande de permis de démolir et de construire relative à la réalisation des travaux d’accessibilité des façades de la Sorbonne aux services de secours, à la création d’issues de secours sur rue et à la création de mesures anti-intrusion, dans le cadre des travaux du Schéma directeur de sécurité de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 157
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30-I du Code des marchés publics pour la gestion de la halte-garderie de 30 places située 4, rue André-Gide (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 301
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association APAEMA située 41 rue Raymond Losserand (14e), afin de rendre accessible tout au long de l’année le cinéma à des enfants autistes. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les sociétés SAGEP - EAU DE PARIS, Compagnie des Eaux de Paris et Eau et Force Parisienne des Eaux dans le cadre de la réalisation d’un baromètre de satisfaction des usagers de l’eau. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 56
Conseil municipal

Subvention à l’association “Médecins du Monde”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 62
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire relative à la réalisation des travaux de restauration de la fontaine des “Orateurs Sacrés” sise place Saint- Sulpice (6e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 165
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Flèche Athlétic Club” (18ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 36
Conseil municipal

Subvention à l’association CARE - France, destinée à contribuer au financement de l’achat et de la distribution de médicaments aux populations palestiniennes. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SGRI 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Vacances”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 105
Conseil municipal