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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Temps des Rues”, située 277, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 231
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour la numérisation du service radiologique de l’Institut médico-légal. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 24 avril, 2 et 10 mai 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Union des musiciens de Jazz”, dont le siège social est situé 19, rue des Frigos (13e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 184
Conseil municipal

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 15-3°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Artistes à la Bastille” 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 261
Conseil municipal

Subvention à l’Université Pierre et Marie Curie. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 46, rue Championnet (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 144
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 18 caisses des écoles proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2006. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 87
Conseil municipal

Prolongation de la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant de prolongation avec le délégataire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 300
Conseil municipal

Affectation des résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l’exercice 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 54-2°
Conseil municipal

Subvention à l’association “Amicale du Nid”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 58
Conseil municipal

MA 17 - Subvention à l’Association culturelle d’information sur la Caraïbe “Gens de la Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Action éducative et sociale des Jeunes Jeunesse et avenir” (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 311
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association GRAINE Ile de France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPJEV 58
Conseil municipal

Communication sur les arrêtés d’engagement de la Ville de Paris de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 13
Conseil municipal

Autorisation donnée au représentant de l’Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris, mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un logement de fonction et d’une place de stationnement, 23-29, rue de Nantes (19e), de signer un avenant n° 1 au marché de travaux et un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre passés pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 312
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le micro-quartier “Les Périchaux” (15e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 20
Conseil municipal

Subventions au Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (C.N.O.U.S.) et au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (C.R.O.U.S.) de Paris pour financer la gestion du dispositif de bourses internationales de la Ville de Paris de l’année universitaire 2006-2007.- Autorisation à M. le Maire de Paris à signer les conventions correspondantes. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 32
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom des époux Rosenberg à une rue de Paris.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 171
Conseil municipal