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DF 105 - Cession de gré à gré d’un ancien terrain gazier à Clichy-La-Garenne (92). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché de prestations de service conclu le 9 octobre 2003 avec l’association “Accès aux Droits Solidarité Paris” pour l’organisation et la coordination de permanences relais d’accès au droit gratuites en faveur des personnes démunies ou en difficulté assurées sur le territoire de la Ville de Paris par des consultants en accès au droit dans le secteur institutionnel et associatif parisien. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAJ 7
Conseil municipal

DVD 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de subvention avec l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail dans le cadre de l’organisation à Paris en septembre 2006 de la conférence internationale d’épidémiologie et d’exposition environnementales. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Etablissement public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, situé au 211, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 144
Conseil municipal

DF 60-1° - Projet d’aménagement des immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e). - Approbation du projet d’aménagement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’O.P.A.C. de Paris sur le quartier “Belleville Amandiers” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un contrat de transaction au marché n° 01.72.123.00 relatif aux travaux de surélévation et à l’aménagement de deux appartements du centre de secours “Plaisance” de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris notifié à la société Bati-Renov le 29 octobre 2001. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne”, pour le renouvellement annuel de la subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 128
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 8
Conseil municipal

Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans 16e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 97 509 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 220
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Les Orphelins Apprentis d’Auteuil” du 16e arrondissement pour leur action “Brin de causette”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDATC 78
Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association “Canal marches” sur le quartier “Belleville-Aman-diers” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 37
Conseil municipal

Vœu concernant le parc automobile des organismes dépendants ou partenaires de la Ville de Paris.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Club Sportif Paris 19e” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 188
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 700 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité local du 16ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 44
Conseil municipal

Vœu sur les dangers du cannabis au volant.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 166
Conseil municipal

Vœu relatif à la Cité Loubeyre.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 40.953 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 284
Conseil municipal