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Vœu relatif à la création d’une commission consultative dans le cadre du renouvellement de la concession du Cercle du Bois de Boulogne.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 170
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPJEV 9
Conseil municipal

Compte de gestion pour 2005, de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 27
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20e” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 191
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide aux projets à l’association “In Famous” dont le siège social est situé 7, Square des Bouleaux (19e), au titre de ses activités 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 256
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Neptune Club de France” (15ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au lot n° 2 “sols sportifs” concernant la restructuration des aires extérieures du centre sportif Jean-Pierre Wimille (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 323
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association de commerçants, d’artisans et de riverains A TOUT ATOUT (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 87
Conseil municipal

MA 18 - Subvention de fonctionnement à l’association “Le cri du peuple”, pour la mise en œuvre d’un projet culturel autour de la Francophonie. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention d’équipement avec l’association “Crescendo”, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 19-21, rue Fontarabie (20e), au titre de l’année 2006 et, d’autre part, un avenant au titre de 2006 à la convention de fonctionnement signée le 12 novembre 2004. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 89.003 euros et d’une subvention de fonctionnement de 186.298 euros à ladite association. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 279
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en vue de la passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation, la fourniture et la pose de plaques commémoratives dans les écoles parisiennes à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation. Approbation des modalités d’attribution dudit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 407
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “Léo Lagrange Ile-de-France” pour la gestion du centre d’animation Valeyre (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 413
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association 11e Evènements, située au 236, boulevard Voltaire (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 230
Conseil municipal

Vœu relatif à Aung San Suu Kyi.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Culture Loisirs et Sports du 13e arrondissement” au titre de la gestion du centre d’animation Baudricourt situé 6, rue Simone Weil (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 384
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention à l’association “Ateliers Villes” (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDATC 104
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Basket 18ème” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 187
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 328
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Belleville-Amandiers” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 29
Conseil municipal

Association “CRESCENDO” ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 24 places sis 7-9, rue des Islettes (18e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 384.365 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 88
Conseil municipal