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2004 (89)
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Conseil général (89)
Document
Débat (22)
Déliberation (67)
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G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 26
Conseil général
G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 45.000 euros à l'association "l'Arche à Paris" pour l'ouverture d'un foyer de vie. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 111
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée entre le Département de Paris et le "Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS)" en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 76.225 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 100
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant à la convention signée le 10 avril 2003 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 14.490 euros à l'association "Personimages" située 91, rue Vercingétorix (14e) au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 44
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions avec les associations "Promes", sise 18, rue de Tanger (19e), et "Femmes relais 20e", sise 71, rue des Amandiers (20e), pour permettre l'intervention de médiateurs socioculturels dans les centres de protection infantile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 155
Conseil général
G - Subvention à l'Université Paris-Dauphine, place du Maréchal de Lattre de Tassigny (16e) pour la restructuration et la rénovation de la bibliothèque d'étude. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 28
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Emmaüs" (1er) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 20.000 euros pour son programme d'éducation communautaire à la santé. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 172
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Cabinet ISAMBERT l'avenant au bail de locaux sis 91, rue Blomet (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 128
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2004
Déliberation
2004 R. 9
Conseil général
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