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Revalorisation, à compter du 1er janvier 2002, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 36
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux de confortation des sols de la Mairie du 19e arrondissement, sise 5-7, place Armand-Carrel à Paris (19e). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 233
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Mémorial du Martyr Juif inconnu" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 113
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement de 5 logements locatifs aidés d'intégration et d'un commerce compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 9, avenue Pierre Ier de Serbie à Paris (16ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 106-2°
Conseil municipal

Subventions à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 141
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une maison des associations, sise 20, rue Edouard-Pailleron (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 304
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de vérifications techniques par un bureau de contrôle agréé des locaux et des équipements de travail de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 39
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de clôture au Parc Floral de Paris (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 15
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages d'art du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 90
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société EPES, titulaire du marché d'enlèvement des objets encombrants, une convention de transaction en vue de l'indemnisation du préjudice que cette dernière a subi du fait de la non mise à disposition en quantité suffisante par la Ville de Paris, entre le 6 mars 2000 et le 31 janvier 2001, de caissons de grande capacité pour la collecte des encombrants apportés par les services techniques de la propreté de Paris et les particuliers dans les déchetteries. Mme Mireille FLAM et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 01/26 471 d'amélioration des accès et de l'accueil des visiteurs à l'Hôtel-de-Ville - ravalement du porche 3, rue de Lobau (4e), signé avec l'entreprise THOMANN Bernard Robert (Entreprise Individuelle) groupée avec l'entreprise GTMH Ile de France, co-traitant, en vue de rectifier le libellé de la raison sociale du mandataire. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 252
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à une subvention avec l'association Médecins du Monde, sise 62, rue Marcadet (18e) pour son projet intitulé "Soutien aux centres de santé de Kaboul - Programme Mères et Enfants". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 SGRI 25
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels du secrétariat général du conseil de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 SGCP 4
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le transport par autocars des enfants des écoles maternelles et/ou élémentaires dans le cadre des classes d'environnement, des classes à Paris et du golf scolaire. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 158
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président du Comité départemental de Paris de l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH), d'une demande de permis de construire portant sur la création d'un auvent dans la cour de l'école, 6, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 133
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°01/26 097 signé avec la société SNEF S.A relatif à la maintenance des installations techniques (hors sécurité incendie) dans divers bâtiments à usage administratif de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 195
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union sportive et culturelle de la Maison-Blanche" pour la mise en place d'une action de prévention dans le quartier Maison-Blanche (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 92
Conseil municipal

Compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement pour 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 58
Conseil municipal