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Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir des œuvres d'art pour le Musée Carnavalet. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 201
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 136
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 122
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de 6 logements locatifs aidés d'intégration et de deux locaux commerciaux au sein d'un programme d'acquisition-amélioration, situé 78, rue Pierre-Demours (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 96-2°
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel d'accès au corps des dessinateurs et dessinatrices de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 67
Conseil municipal

Fixation du règlement intérieur des commissions d'évaluation scientifique applicables au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 59
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation du collecteur Sébastopol, branche Nord, (3e, 4e et 10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 49
Conseil municipal

Création de couvertures de trois courts de tennis au centre sportif Bertrand-Dauvin(18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour effectuer les travaux de couverture. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 151
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation du câble électrique permanent du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 54
Conseil municipal

Subvention, au titre de 2001, à l'association "Ecole normale sociale", 2, rue de Torcy (18e), pour le fonctionnement des trois activités de son centre social en faveur de l'enfance et de la famille. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 7
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 163
Conseil municipal

Versement du 2e acompte de la participation aux charges de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e), au titre de la saison 2001-2002, à l'association "Goutte-d'Or Avenir". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 39
Conseil municipal

Subventions à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant entérinant la substitution de la société Laboratoires Stéridine Hydenet SA à la société PETERS dans ses droits et obligations découlant du marché 00/ 05 013 de fourniture de produits d'entretien et d'articles de ménage non durables (lot 7), destinés à l'entretien des bâtiments administratifs de la Ville de Paris, signé pour une période comprise entre sa date de notification et le 31 décembre 2000, renouvelable deux fois un an. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 11
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marché sur appel d'offres en vue de la fourniture de prestations de maintenance pour des matériels de télécopie de marques différentes en usage dans l'ensemble des services de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 47
Conseil municipal

Réalisation de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e). - Bilan de l'enquête publique et approbation de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de la passerelle reliant la "terrasse au bord de l'eau" du parc de Bercy au quai François-Mauriac (12e et 13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 101
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 144
Conseil municipal

Versement du 2e acompte de la participation aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Goutte-d'Or (18e), au titre de la saison 2001/2002, à l'association "Loisirs animation Goutte-d'Or". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 40
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Irène DEPALE, en réparation d'un préjudice subi à la mairie du 17ème arrondissement, et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVLR 64
Conseil municipal