500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Gabriel - Saint-Honoré (8e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 31
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de prestations accessoires à la mise en place des centres de loisirs dans le bois de Vincennes (12e), le bois de Boulogne (16e) et le domaine forestier de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 20
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de renforcement du plancher du 3e étage de l'atelier des beaux-arts 80, boulevard du Montparnasse (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 94
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres en vue des travaux d'éclairage et d'aménagement du cloître des Billettes (4e). - Autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 114
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la société PARNASSE, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'exploiter une centrale de production de froid dans le nouvel immeuble de bureaux dénommé "Rives de Bercy" situé 12, rue de l'Arcade - 4, quai de Bercy et 1, avenue de la Liberté à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 87
Conseil municipal

Vœu relatif à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 64
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ubiquité Culture(s)" (13e) pour l'organisation de rencontres Cultures au Faubourg du 3 au 7 décembre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 83
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 39
Conseil municipal

Recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 45
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la fourniture, la confection, la pose et la réparation de rideaux anti-soleil, d'obscurcissement, d'occultation et de voilages pour les établissements du premier degré, du second degré et de l'enseignement supérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 129
Conseil municipal

Versement du 2e acompte de la participation aux charges de fonctionnement des centres d'animation "Château-Landon", "Grange-aux-Belles", "Jemmapes" et "Jean-Verdier" (10e), au titre de la saison 2001-2002, à l'association "Club recherche et loisirs 10e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 36
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation et de la mise en place de kiosques et de sanitaires publics dans les espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 42
Conseil municipal

Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l'exercice 2001. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 00/25728 passé avec l'entreprise U.T.B., relatif à l'amélioration de la ventilation du service technique des bibliothèques 46 bis, rue St Maur / 57, rue Servan (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 245
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 115
Conseil municipal

Autorisation à M. Le Maire de Paris de procéder au remboursement des frais d'hébergement de touristes étrangers relogés à la suite d'un incendie. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVLR 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant N° 2 au marché N° 00/75009 relatif à la mise à disposition de véhicules et de conducteurs pour le transport de personnes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 56
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de restructuration de la cuisine et du jardin au jardin d'enfants 7, rue du Docteur-Hutinel (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 209
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 98/65037 signé avec l'association le PACTE de Paris, relatif à la conduite d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le quartier de Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 6
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club Cenvint" (13e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 129
Conseil municipal