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Subvention à un établissement scolaire du 8e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 160
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de restauration de la toiture de la chapelle Sainte-Geneviève à l'église Notre-Dame-des-Blancs-Manteaux (4e). - Autorisation à M. le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 116
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant entérinant les changements dans les installations et équipements et dans le coût d'entretien d'un site dont le nettoyage est assuré dans le cadre du marché de prestation de nettoyage des locaux de la Ville de Paris, n° 01/ 050 027, signé pour une période débutant le 1er novembre 2001, renouvelable par reconduction expresse jusqu'au 31 mai 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 27
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de la crèche collective 24, avenue de la Porte Montmartre (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 237
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres relatif à la réalisation de travaux de modernisation des installations d'eau froide et d'eau chaude à l'Institut George Eastman 11, rue George Eastman (13e) délibéré selon les modalités de l'ancien code des marchés publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 249
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de création d'une cour sur pilotis au groupe scolaire 32/34, rue Buffault (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/26533 signé avec l'agence d'architecture CHANSON et WAGNER, pour l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 241
Conseil municipal

Association "centre d'étude et d'action sociales et d'initiatives locales" (CEASIL), 4, rue Vigé-Lebrun (15e). - Attribution d'une subvention d'équipement de 96.350 euros en faveur de la crèche collective qu'elle gère à la même adresse. - Approbation d'une convention à signer, relative aux conditions d'attribution de la subvention dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 48
Conseil municipal

Exonération de la taxe professionnelle au bénéfice des cinémas classés "art et essai". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 95
Conseil municipal

Demande à l'Etat d'engager la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Marais (3e et 4e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 81-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants de transfert pour les marchés de travaux signés entre la Direction de la Jeunesse et des Sports et la société "Central court". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant n° 96/23-062/1 au marché signé avec la société "FFL", M. HUET, M. RAGUIN et la société "Beaulieu ingénierie" pour la maîtrise d'œuvre du parc de Bercy pour le transfert au profit de la société "HUET Ville & architecture" de la part de l'architecte Bernard HUET, décédé et, d'autre part, de redésigner l'équipe de concepteurs et de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant dans le cadre de la création du passage inférieur rue Joseph Kessel reliant les deux parties du parc. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 41
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante, dans les bâtiments propriétés de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 235
Conseil municipal

Approbation de la signature par le Maire de Paris d'une convention entre la Ville de Paris et l'Association Ile-de-France pour le Développement de l'Education et de la Recherche sur l'Autisme (A.I.D.E.R.A) relative à l'utilisation des locaux municipaux situés 7, place du Cardinal-Amette et 12, rue Georges Citerne 15e. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 88
Conseil municipal

Apurement d'un contentieux concernant trois ouvriers de la Ville de Paris en application des délibérations du 26 juin 1992, du 22 juillet 1992 et du 7 décembre 1992 prévoyant le versement à leur bénéfice d'intérêts moratoires. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 69
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Mutuelle d'assurance, assureur de "AUX PRODUITS DE CHEZ NOUS" dont les locaux ont été sinistrés suite à un engorgement d'une canalisation de la crèche municipale sise 10, rue Lobineau, (6e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 55
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de l'Ile-de-France (AMIF) et versement de la cotisation 2002. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVLR 79
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre du Binôme" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 7
Conseil municipal

Vœu relatif au recyclage des bulletins de vote.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 81
Conseil municipal

Subventions à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 178
Conseil municipal