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Projet de prolongement de la ligne de tramway T2 jusqu'à la Porte de Versailles (15e). - Bilan de la concertation préalable. - Approbation du Schéma de principe du projet. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 115
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 40
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris pour le financement de quatre programmes situés dans la Z.A.C. "Didot" (14e) : - un programme de construction de 14 logements locatifs sociaux, un local commercial et 35 places de stationnement situé lot 3A, 32-34, rue Pernety ; - un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs à usage social dont 3 ateliers-logements et un local commercial situé lot 2A, 71, rue Raymond-Losserand ; - un programme de construction de 4 logements locatifs à usage social (ateliers-logements) et un local commercial situé lot 2B, 71, rue Raymond-Losserand ; - un programme de réhabilitation de 20 logements locatifs à usage social (dont 3 ateliers-logements) et 2 locaux associatifs situé lot 3B, 69-71, rue Raymond-Losserand. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 79
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 124
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de petits matériels sportifs et ludiques destinés aux établissements scolaires du premier degré et aux centres de loisirs de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 170
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de la construction du kiosque à musique du square Violet (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 33
Conseil municipal

Dons en espèces d'un montant de 144.826,56 euros pour la restauration d'œuvres d'art appartenant aux collections du Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés Saatchi & Saatchi, Yohji Yamamoto, Loewe, Marine Sitbon, Chloe International et Sabatoun les conventions financières correspondantes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 131
Conseil municipal

Vœu relatif à la concertation autour de la "Maison des Métallos".

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 84
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 48
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 109
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 108
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux sur appel d'offres pour la réhabilitation du collecteur Rapp (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 69
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "R'OUVERT" située à l'école élémentaire, 142, rue des Poissonniers (18e) en vue de l'organisation par l'école de classe à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée le 21 décembre 2000, pour l'exploitation du parc de stationnement situé avenue de la Porte-de-Saint-Ouen. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 107
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et l'installation de systèmes de sonneries de feu destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 52
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un appel d'offres en vue de la fourniture en 29 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 55
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le remplacement et la création de sas d'accès de l'immeuble Gesvres (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 48
Conseil municipal

Compte de gestion pour l'exercice 2001 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 89
Conseil municipal

Vœu relatif à l'instauration de logements d'artistes dans les nouvelles constructions sociales.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 73
Conseil municipal

Vœu concernant l'informatisation des bibliothèques spécialisées.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 78
Conseil municipal