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Approbation du compte administratif général d'investissement de la Ville de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 57-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Vitruve de l'école élémentaire située 3-7, passage Josseaume (20e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 157
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation avec l'association "Programme KEO" pour des locaux sis 15, rue de l'Ecole de Médecine (6e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 24
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Mohammed V" à l'esplanade située devant l'Institut du Monde arabe dans le 5e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 30
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres pour la restauration de la mise au tombeau de l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 108
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des résidentes du Palais de la Femme et pour le maintien à Paris d'un lieu d'accueil pour les femmes en résidence sociale.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 67
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remise en état totale de la chaussée et des abords de la contre-allée du boulevard de Belleville, entre la rue des Maronites et la rue des Couronnes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 97
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1801 du 25 novembre 1991 relative à la création d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 30
Conseil municipal

Demande à l'Etat d'engager la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du VIIe arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 81-2°
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 159
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée Zadkine. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 98
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet du Val-de-Marne au titre de la loi n° 92.3 du 3 janvier 1992 sur l'eau. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 89
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 42
Conseil municipal

Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris de lots de volumes, propriété de R.F.F et de la S.N.C.F., nécessaires à la réalisation de l'avenue de France au droit de l'îlot A3. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 75
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation de la sous-station de chauffage urbain de l'immeuble situé 39 bis, rue de Dantzig (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 62
Conseil municipal

Approbation du principe de l'opération de réalisation d'une médiathèque, 41, rue d'Alleray (15e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à passer entre la Ville de Paris et la Société d'économie mixte d'équipement et d'aménagement du 15e arrondissement de Paris (S.E.M.E.A.-XV) pour la réalisation de la médiathèque. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 176
Conseil municipal

Subvention à l'association S. C. Solitaires Paris 19e pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année sportive 2002/2003 sur le Centre sportif Chaumont (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectif avec le Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "la Fête du Pain" qui s'est déroulée du 13 au 16 mai 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 33
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Isabelle KLEIN, en réparation d'un préjudice subi à la mairie du XVIe et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVLR 63
Conseil municipal

Demande à l'Etat de surseoir à la création d'un nouveau secteur sauvegardé à Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 81-3°
Conseil municipal