500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Secteur "Paris Nord-Est" (18e et 19e). - Abrogation des objectifs poursuivis, des modalités de concertation et de la prise en considération du projet d'aménagement et de son périmètre dans le secteur "Paris-Villette-Aubervilliers" (19e). - Objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement. - Modalités de la concertation. - Prise en considération de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 83-1°
Conseil municipal

Versement du deuxième acompte de la participation aux charges de fonctionnement du centre d'animation "Les Abbesses" (18e), au titre de la saison 2001-2002, à l'association "Paris Environnement Jeunesse". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter la cession par la société "FINEC" à la Ville de Paris de sa participation au capital de la Société Anonyme d'Economie Mixte d'Exploitation du Stationnement (S.A.E.M.E.S.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 90
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de la pose d'un parquet au gymnase du centre sportif Didot, 20, avenue Marc-Sangnier (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 76
Conseil municipal

Résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2001. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 60-2°
Conseil municipal

Approbation de l'acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée d'Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 212
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'une piscine flottante sur barge(s) sur la Seine dans l'Ouest parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris à passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour une mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une piscine flottante sur barge(s) sur la Seine dans l'Ouest parisien. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 141
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des travaux d'entretien, de dépannage et de réparation des équipements et installations de télécommande des ponts mobiles du réseau à grand gabarit - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 82
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 135
Conseil municipal

Approbation du principe et des des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres, pour la réalisation de travaux d'amélioration des réseaux de ventilation au Conservatoire du Centre 3, rue Pierre Lescot (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 284
Conseil municipal

Versement du 2e acompte de la participation aux charges de fonctionnement du centre d'animation René Binet et de l'espace jeunes "Charles-Hermite" (18e), au titre de la saison 2001-2002, à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 37
Conseil municipal

Vœu relatif au budget de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 66
Conseil municipal

Subvention à l'association "Solidarité Roquette" (11e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 89
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots œuvre des gosses de la Butte-Montmartre" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 128
Conseil municipal

Vœu relatif à un hommage solennel au Général Alexandre DUMAS, père du romancier.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 76
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 12 logements PLUS, 10 logements PLS, de locaux d'activités et 60 places de stationnement, sur la propriété communale constituant le lot 3 du secteur passage Goix, 13-17 rue du Département, 1bis-3,7-9 passage Goix à Paris (19ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 128-2°
Conseil municipal

Approbation du projet d'aménagement de surface du quai d'Austerlitz et de l'avenue Pierre-Mendès-France, entre le pont Charles-de-Gaulle et la percée Salpêtrière (13e) (Z.A.C. "Paris-Rive gauche"). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 44
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché à bon de commande sur appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un marché à bons de commande pour la réalisation, la fourniture et la pose de plaques commémoratives dans les écoles parisiennes à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 168
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement de cheminements de promenade dans le bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 22
Conseil municipal

Versement de l'aide municipale aux associations de parents d'élèves pour la prise en charge des frais de fournitures scolaires des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat avec l'Etat. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 91
Conseil municipal