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Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'avertisseurs sonores électroniques complets et leurs pièces détachées, de marques "FIAMM" et "SIRAC" ou équivalents, destinés à assurer la maintenance des avertisseurs sonores en service à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 58
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de restauration des couvertures et des charpentes à l'église Saint-Philippe-du-Roule (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 122
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de clôtures au square Sorbier (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la réalisation d'une halte-garderie et de 6 logements sociaux de type PLS, sur la parcelle située 7, rue Bouret (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 147
Conseil municipal

Adhésion du Service technique des Transports Automobiles municipaux de la Direction de la Logistique et des Télécommunications et de l'Informatique à l'Association pour la Promotion et le Suivi de la Prévention routière en Entreprise. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 57
Conseil municipal

Subvention à la S.A.R.L. C.D.P. le Cirque de Paris (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 182
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGIS TRANSPORTS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 25 logements locatifs à usage social, situé 148, boulevard Voltaire, à Paris (11ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 102
Conseil municipal

Suppression des affectations hypothécaires de premier rang au profit de la Ville de Paris en contrepartie de sa garantie pour 11 emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "Immobilière 3F" pour la réalisation de 6 programmes de logements sociaux à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 148-1°
Conseil municipal

Vœu concernant le respect de critères éthiques dans la passation des marchés publics.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention avec la SARL "Théâtre du Renard", 12, rue du Renard (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 211
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue des Grands-Moulins" à une voie du 13e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'UNESCO : Division du patrimoine culturel (15e) la convention de mise à disposition de personnel municipal. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 146
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 6e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 134
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 120
Conseil municipal

Subvention à l'Association Gros Caillou Quartier d'Arts (7e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 7
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours public et interne d'accès au corps des adjoints administratifs des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 7
Conseil municipal

Vœu relatif à l'implantation d'un centre de l'Enfance et de la Parentalité dans le 20e arrondissement.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 68
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux de restauration de la verrière haute de la façade occidentale de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "SPORT POUR TOUS" pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 18e et le 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 90
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marché sur un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de prestations de maintenance pour des appareils de ménage de marques diverses en usage sur les différents sites de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 48
Conseil municipal