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Subvention à un établissement scolaire du 8e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 179
Conseil municipal

Création d'un centre d'animation et d'un centre musical, rue Fleury-Goutte-d'Or (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'engager une concertation sur ce projet avec les associations de quartier. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 200
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de dénoncer la convention confiant la gestion du kiosque "Paris-Jeunes" (15e) à l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris XV Brancion". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 145
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des abords des Colonnes du Trône sises avenue du Trône, côté impair (11e) et côté pair (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 278
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la modernisation de la couverture à l'école élémentaire, 9, rue de Tlemcen (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 227
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 180
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2001. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 60-1°
Conseil municipal

Abrogation de la délibération 1990 D. 447, en date du 26 mars 1990, portant attribution d'une prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers non titulaires du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre, de l'infirmerie psychiatrique et de l'administration générale et locale de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux dans le cadre de la création d'une couverture d'un terrain de tennis au centre sportif Charles-Moureu (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département du Val-de-Marne une convention relative à l'intervention de l'Inspection générale des carrières dans le Val-de-Marne et à la participation du département du Val-de-Marne au fonctionnement de l'Inspection générale des carrières. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 65
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie Pandora" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 9
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 41
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 121
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement d'un ascenseur à la crèche collective 81, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 294
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en 3 lots destinés à la fabrication du journal d'information des personnels de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DGIC 6
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de roule-sacs destinés aux ouvriers des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 193
Conseil municipal

Compte de gestion 2001 de M. le Receveur général des Finances de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 60
Conseil municipal

Projet européen CAPITALS ITTS. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat CAPITALS ITTS avec la Commission européenne. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 108
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 116
Conseil municipal