454 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif à la restauration des Colonnes du Trône.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 77
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marché(s) sur appel d'offres en deux lots séparés, pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement de la rue de l'Eure (14e) (lot 1) et du passage Gambetta (20e) (lot 2).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 30
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remplacement, de modification et d'entretien des portiques et potences de signalisation directionnelle implantés à Paris et notamment sur le corridor périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 117
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de l'acquisition et la maintenance de duplicopieurs neufs et de prestations de maintenance pour des duplicopieurs de marque RISO en usage dans l'ensemble des services de la Mairie de Paris, en deux lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris. Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 39
Conseil municipal

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d'investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 57-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la façade nord et du chevet du Temple des Billettes (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 197
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Action artistique de la Ville de Paris" (4e) une convention relative à l'attribution d'une subvention. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 55
Conseil municipal

Vœu concernant un moratoire des expulsions.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n°01/05208 signé avec la société Trivial Information SA. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la remise gracieuse d'une créance sur Monsieur Yves SANTALUCCIA. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 44
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux d'achèvement de la mise hors d'eau de l'église Saint-Séverin (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 117
Conseil municipal

Suppression des affectations hypothécaires de premier rang au profit de la Ville de Paris en contrepartie de sa garantie pour 2 emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "la Résidence Urbaine de France" pour la réalisation de 2 programmes de logements sociaux à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 148-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble, 11, rue des Ursins - 18, rue Chanoinesse (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 46
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux six marchés passés avec la Société AOM Minerve SA, pour le transport par voie aérienne des personnels de la Mairie de Paris et de leurs bagages en fret se rendant en congés bonifiés dans les départements d'outre-mer ainsi que leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l'administration. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 65
Conseil municipal

Vœu relatif à la réinsertion des femmes sans profession, ayant élevé leurs enfants.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 65
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris, au titre de l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 59
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 184
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M.Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 131
Conseil municipal

Subvention à l'association "FLASH A LA DANSE" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 118
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec des théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé, des conventions relatives à l'attribution de subventions d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 178
Conseil municipal