Débat-Délibs

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché à bon de commande sur appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un marché à bons de commande pour la réalisation, la fourniture et la pose de plaques commémoratives dans les écoles parisiennes à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAC 168

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement de cheminements de promenade dans le bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 PJEV 22

Conseil municipal

Versement de l'aide municipale aux associations de parents d'élèves pour la prise en charge des frais de fournitures scolaires des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat avec l'Etat. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DASCO 91

Conseil municipal

Approbation du compte administratif général d'investissement de la Ville de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DFAE 57-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Vitruve de l'école élémentaire située 3-7, passage Josseaume (20e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DASCO 157

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation avec l'association "Programme KEO" pour des locaux sis 15, rue de l'Ecole de Médecine (6e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DLTI 24

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Mohammed V" à l'esplanade située devant l'Institut du Monde arabe dans le 5e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAUC 30

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres pour la restauration de la mise au tombeau de l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAC 108

Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des résidentes du Palais de la Femme et pour le maintien à Paris d'un lieu d'accueil pour les femmes en résidence sociale.

JUIN 2002

Déliberation

2002 V. 67

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remise en état totale de la chaussée et des abords de la contre-allée du boulevard de Belleville, entre la rue des Maronites et la rue des Couronnes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DVD 97

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1801 du 25 novembre 1991 relative à la création d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DRH 30

Conseil municipal

Demande à l'Etat d'engager la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du VIIe arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAUC 81-2°

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DASCO 159

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée Zadkine. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAC 98

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet du Val-de-Marne au titre de la loi n° 92.3 du 3 janvier 1992 sur l'eau. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAUC 89

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2002

Déliberation

2002 R. 42

Conseil municipal

Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris de lots de volumes, propriété de R.F.F et de la S.N.C.F., nécessaires à la réalisation de l'avenue de France au droit de l'îlot A3. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAUC 75

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation de la sous-station de chauffage urbain de l'immeuble situé 39 bis, rue de Dantzig (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 PP 62

Conseil municipal

Approbation du principe de l'opération de réalisation d'une médiathèque, 41, rue d'Alleray (15e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à passer entre la Ville de Paris et la Société d'économie mixte d'équipement et d'aménagement du 15e arrondissement de Paris (S.E.M.E.A.-XV) pour la réalisation de la médiathèque. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAC 176

Conseil municipal

Subvention à l'association S. C. Solitaires Paris 19e pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année sportive 2002/2003 sur le Centre sportif Chaumont (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 JS 131

Conseil municipal

Débat Delib

454 résultats

Versement de l'aide municipale aux associations de parents d'élèves pour la prise en charge des frais de fournitures scolaires des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat avec l'Etat. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du compte administratif général d'investissement de la Ville de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Vitruve de l'école élémentaire située 3-7, passage Josseaume (20e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation avec l'association "Programme KEO" pour des locaux sis 15, rue de l'Ecole de Médecine (6e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution de la dénomination "place Mohammed V" à l'esplanade située devant l'Institut du Monde arabe dans le 5e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres pour la restauration de la mise au tombeau de l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Vœu relatif au relogement des résidentes du Palais de la Femme et pour le maintien à Paris d'un lieu d'accueil pour les femmes en résidence sociale.

Modification de la délibération D. 1801 du 25 novembre 1991 relative à la création d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Demande à l'Etat d'engager la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du VIIe arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée Zadkine. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet du Val-de-Marne au titre de la loi n° 92.3 du 3 janvier 1992 sur l'eau. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris de lots de volumes, propriété de R.F.F et de la S.N.C.F., nécessaires à la réalisation de l'avenue de France au droit de l'îlot A3. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation de la sous-station de chauffage urbain de l'immeuble situé 39 bis, rue de Dantzig (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention à l'association S. C. Solitaires Paris 19e pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année sportive 2002/2003 sur le Centre sportif Chaumont (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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