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Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 123
Conseil municipal

Réévaluation des montants du Grand Prix Claude Bernard et du Prix Jean Hamburger de la Ville de Paris pour la recherche médicale. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 50
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 107
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société Anonyme d'HLM " LOGIS TRANSPORTS " en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 35 logements locatifs sociaux, situé 6, rue Courat à Paris (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 104
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de la fourniture, en 5 lots séparés, de prestations de maintenance pour des photocopieurs de marques CANON, MINOLTA, NRG, RICOH et XEROX en usage dans l'ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 25
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition ponctuelle de berlines et minibus (20 places maxi) avec conducteurs pour le transport de personnes lors de manifestations officielles pour une durée d'une année, avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus deux fois. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 29
Conseil municipal

Vœu concernant l'installation publicitaire géante implantée devant le Petit Palais (8e).

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 62
Conseil municipal

Vœu relatif à l'occupation de l'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Chambre Régionale de Métiers d'Ile de France sise 72 rue de Reuilly à Paris 12ème prévoyant l'attribution d'une subvention de 92.000 euros pour la réalisation du "Carrousel des Métiers d'Art et de Création". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (9e)Subvention audit club. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 95
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 177
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 125
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour une mission de conseil et assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le contrôle technique des prestations sous maîtrise d'ouvrage Ville de Paris dans le cadre de la réalisation du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements (TMS + T2). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 63
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de signer un marché sur appel d'offres ouvert, en sept lots, relatif aux prestations de nettoyage de locaux dans certains établissements de petite enfance des 2ème au 20ème arrondissements de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 53
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de métallerie à exécuter dans les postes d'éclairage public du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction en indemnisation de M. Frédéric Borel, Architecte et de la société Les Charpentes du Gâtinais, dans le cadre de l'opération de construction d'une crèche et d'une halte-garderie au 8 ter, rue des Récollets (10e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 177
Conseil municipal

Compte Administratif des Transports Automobiles Municipaux pour 2001. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 50
Conseil municipal

Réalisation de la ligne de Tramway Maréchaux Sud. Approbation des modalités de l'enquête publique. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'engager la procédure et de solliciter les subventions correspondantes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics et du décret n° 2001-806 du 7 septembre 2001, pris pour son application, en vue de la production d'un spectacle musical et d'un bal sur la place de la Bastille, le 13 juillet 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 SG 24
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 148
Conseil municipal