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Opération "Paris-Rive gauche" (13e). - Ouverture d'une concertation. - Objectifs poursuivis dans le cadre des nouvelles orientations du projet d'aménagement. - Modalités de concertation. Mme Danièle POURTAUD et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 14
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26133 signé avec la société SOMATRA, relatif aux travaux de restructuration partielle de la crèche collective B (65 berceaux) sise 88 ter boulevard de Port-Royal (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 238
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'inspections télévisées de canalisations du réseau d'assainissement parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 64
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la société des Centres Commerciaux, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'exploiter des groupes de production de froid dans le centre commercial "Les 3 Quartiers" sis 21, boulevard de la Madeleine (1er). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 99
Conseil municipal

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 01/26 711 de ravalement des porches, côté place de l'Hôtel-de-Ville (4e), signé avec l'entreprise THOMANN Bernard Robert (Entreprise Individuelle), mandataire groupée avec l'entreprise GTMH Ile-de-France co-traitant, en vue de rectifier le libellé de la raison sociale du mandataire. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 251
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la coopérative centrale de l'école annexe du 17, rue Boileau (16e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 153
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert relatif au marché de travaux d'amélioration et de mise aux normes des aires sportives du centre sportif Maryse-Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 140
Conseil municipal

Indemnisation d'un appelé du contingent qui a été victime d'un accident en service alors qu'il accomplissait son service national à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 55
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours public et interne d'accès au corps des adjoints administratifs des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 7
Conseil municipal

Vœu relatif à l'implantation d'un centre de l'Enfance et de la Parentalité dans le 20e arrondissement.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 68
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux de restauration de la verrière haute de la façade occidentale de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "SPORT POUR TOUS" pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 18e et le 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 90
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marché sur un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de prestations de maintenance pour des appareils de ménage de marques diverses en usage sur les différents sites de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 48
Conseil municipal

Revalorisation, à compter du 1er janvier 2002, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 36
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux de confortation des sols de la Mairie du 19e arrondissement, sise 5-7, place Armand-Carrel à Paris (19e). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 233
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Mémorial du Martyr Juif inconnu" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 113
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux d'achèvement de la mise hors d'eau de l'église Saint-Séverin (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 117
Conseil municipal

Suppression des affectations hypothécaires de premier rang au profit de la Ville de Paris en contrepartie de sa garantie pour 2 emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "la Résidence Urbaine de France" pour la réalisation de 2 programmes de logements sociaux à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 148-2°
Conseil municipal