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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 105
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 130
Conseil municipal

Programme de création d'ascenseur dans l'immeuble situé 26, rue François-Miron (4e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 112
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de création d'un espace pédagogique de sciences physiques et de modernisation du sol de cour au lycée Gaston-Bachelard (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du bassin versant du collecteur Vertbois (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le PACTE de Paris" une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "4e Le Marais". M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble sis 61, rue Myrha (18e), permettant de réaliser 17 logements sociaux pour étudiants de type P.L.U.S. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 97
Conseil municipal

Subvention au "Comité municipal des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVLR 27
Conseil municipal

Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 56-1°
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 103
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 114
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des skydomes à l'école élémentaire, 188, rue d'Alésia, et de modernisation des luminaires et faux-plafonds à l'école maternelle, 190, rue d'Alésia (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 51
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de 3 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de la 3e phase de la revalorisation du Cours de Vincennes (11e, 12e et 20e) : aménagement de l'avenue du Trône entre les boulevards Picpus-Charonne et la place de la Nation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 51
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de mobilier et matériels électroménagers pour les ateliers des Services techniques de la Propreté de Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de logements situés 6, boulevard de Belleville - 2, rue Etienne-Dolet, 14, boulevard de Belleville, 34, rue Etienne-Dolet, 31, rue des Maronites et 6, rue Etienne-Dolet (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Mme Sandrine VAILLANT, copropriétaire occupant d'un logement situé 13, rue Julien-Lacroix (20e), pour la réalisation de travaux sur les parties communes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 82
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2000. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 40-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en œuvre de la signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution de marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Bananeira" une convention pour une action de prévention dans le quartier de la Fontaine-au-Roi (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 33
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstitution de l'étanchéité du pont Royal (1er et 7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 73
Conseil municipal