319 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l'association "Relais famille" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVLR 28
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 139
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 138
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des bâtiments préfabriqués et de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 10 à 16, rue Riblette et 61, rue Vitruve (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 17
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de création d'un espace pédagogique de sciences physiques et de modernisation du sol de cour au lycée Gaston-Bachelard (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de logements situés 20-24, rue de Belleville et 14-16, rue Dénoyez (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 87
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en place d'un gazon synthétique pour le football au stade Paul-Faber (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 3
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réparation des vérins hydrauliques des véhicules des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 42
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion 2000 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la région d'Ile-de-France, concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). MM. Christian SAUTTER et Christophe CARESCHE, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 41
Conseil municipal

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris. - Prolongement de la ligne de métro n° 4 de la porte d'Orléans (14e) vers Montrouge et Bagneux. - Arrêt sur les modalités de la concertation proposée par le S.T.I.F. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 54
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre de recherches et d'études italiennes" (C.R.E.I.), 50, rue de Varenne (7e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 SGRI 1
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 125
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation et d'entretien au lycée d'enseignement industriel Rose-Bertin, 44, rue Dussoubs (2e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 73
Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols relative à l'opération "Simplon Amiraux" (18e ). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 65-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "GAR Rénovation Vieux Edifices", pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à l'achèvement des travaux de restauration des parements et des colonnes de la façade sud de l'église Saint-Roch (1er). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 109
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l'association "Le PACTE de Paris" les frais liés à la location et à l'installation de l'équipe d'O.P.A.H. "10e, Portes Saint-Denis - Saint-Martin" dans le local du 58, rue d'Hauteville (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 98
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement des locaux du gymnase Doudeauville (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 12
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en conformité des installations hydrauliques et de la couverture mobile du bassin de 50 m à la piscine Georges-Hermant, 4, rue David-d'Angers (19e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 158
Conseil municipal

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 2000. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLTI 30
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget annexe de fossoyage de 2000. M. Yves CONTASSOT et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 50
Conseil municipal