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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 122
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'un préau avec auvent au lycée d'enseignement industriel "Fernand-Holweck" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 24
Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation totale du système d'étanchéité des panneaux verriers ainsi que de la mise en place d'un filtre anti-solaire sur la verrière de la mairie du 18e arrondissement (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2000 DPA 299
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades du conservatoire Darius-Milhaud (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 81
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en œuvre de la signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution de marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 95
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de la rue Desaix (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 7
Conseil municipal

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d'investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 56-3°
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 60
Conseil municipal

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Compte de gestion de 2000 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLTI 31
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 121
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire 20, rue Maryse-Hilsz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux relatif à la construction d'une école polyvalente de 6 classes et d'un local destiné aux agents de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts, 14, rue du Simplon (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 102
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restauration du tableau "Jésus guérissant les malades", de Jean-Perrin GRANGER, de l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 113
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur rue et sur cour du groupe scolaire Paul-Valéry (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2000 DPA 332
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration dans les locaux de l'école maternelle, 4, rue du Fauconnier et de l'école élémentaire, 22, rue de l'Ave-Maria (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 33
Conseil municipal

Approbation du principe de l'amélioration et de la mise aux normes des aires extérieures du centre sportif Maryse-Hilsz (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à lancer la publicité, à déposer les autorisations administratives nécessaires et signer les marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du jeune Adrien PETIT en réparation d'un préjudice corporel causé à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité n'incombe pas directement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DASCO 61
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 110
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 134
Conseil municipal