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Conseil municipal (319)
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 102
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 112
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 106
Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 224 logements locatifs sociaux (P.L.S.), situé 15/21/23, allée de Fontainebleau (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 135
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue des travaux de restauration de la façade sur rue, des 4 façades et de la couverture du clocher de l'église Saint-François-de-Sales (17e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 23
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 49, rue Louis-Blanc (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2000 DPA 352
Conseil municipal
Modification de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA/I à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement d'un programme de restructuration et de transformation de l'immeuble communal situé 78, rue de la Chapelle (18e), en une résidence sociale de 65 logements PLA/I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 42
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la société "SPIE-CITRA IMMOBILIER", en vue de l'exploitation d'une installation de réfrigération dans l'immeuble situé 74-78, rue de Lagny et 33, rue Cuvier à Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 89
Conseil municipal
Approbation du compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 56-2°
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 155
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union générale arménienne de bienfaisance", 11, square Alboni (16e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 SGRI 7
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 128
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux et d'une crèche familiale dans la Z.A.C. "Champerret", 16, avenue Brunetière (17e). - Désignation du maître d'œuvre. - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de maîtrise d'œuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 85
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 9 classes, 5, rue des Tourelles (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 107
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de changement des joints de dilatation du revêtement de surface de la place de l'Hôtel-de-Ville (4e) et d'acquisition de dalles en granits divers. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris est Mouv'" une convention pour une action de prévention dans le quartier de la Z.U.S. de la Fontaine-au-Roi (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 112
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le syndic de copropriété de l'immeuble, 20, place des Vosges (4e), une convention en vue de la restauration de la façade et des couvertures dudit immeuble. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 78
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Compagnie Catherine Brieux" (13e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 30
Conseil municipal
Vœu relatif à la tenue d'une table ronde sur l'hébergement d'urgence et la réinsertion sociale.
JUIN 2001
Déliberation
2001 Voeu 14
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 137
Conseil municipal
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