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Approbation du principe de la restructuration des jardinets de l'avenue Reille (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 21
Conseil municipal

Approbation du choix de l'équipe de concepteurs et du marché de maîtrise d'œuvre conclu avec l'équipe "Hannetel et associés/E.S.E." pour la restructuration et l'extension du square Léon-Frapié (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires occupants dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) un contrat d'aide financière à la location des bacs destinés à la collecte sélective des déchets ménagers dans les 1er, 5e, 7e, 11e et 13e arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 7
Conseil municipal

Budget annexe de fossoyage. - Compte de gestion de 2000 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 51
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réfection du carénage, la rénovation de la superstructure et de l'intérieur du bateau "Commandant Beinier" - centre de secours "La Monnaie" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, face au 11, quai de Conti (6e) et la mise en œuvre de locaux provisoires, sous forme de bungalows, à proximité immédiate du poste d'amarrage dudit bateau. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 35
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de l'espace extérieur de la crèche 12, rue Georgette-Agutte (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 36
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection totale de la piste d'athlétisme et du terrain de rugby du centre sportif Suzanne-Lenglen (15e). - Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 16
Conseil municipal

Mise en place d'un dispositif de stages sportifs pendant les vacances scolaires, appelé "Ecole municipale des sports" et fixation des participations familiales. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 156
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat ciblée "Château Rouge" (18e), une subvention de la Ville de Paris à Melle Françoise CHARTIER, copropriétaire occupante d'un logement dans l'immeuble sis 12, rue de Laghouat (18e) pour une 2e tranche de travaux visant à supprimer le risque plomb dans la cage d'escalier. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 70
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du lieu d'appel "Trudaine" situé face au 33, avenue Trudaine (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 24
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 123
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 135
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 avenants aux marchés signés avec les sociétés "LEFEVRE", "ROUSSIERE" et "Les Charpentiers de Paris", pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à l'achèvement des travaux de restauration du clocher de l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 77
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des sols du préau et de l'entrée à l'école élémentaire, 46, rue Boulard (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 44
Conseil municipal

Approbation du principe de l'amélioration des courts de tennis et des vestiaires des tennis des Sept Arpents (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la reprise de structures et de la restructuration du bâtiment "Salle des fêtes" de la mairie du 19e arrondissement (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Bas-Belleville" (20e), une aide financière de la Ville de Paris à M. André DUMAS, copropriétaire occupant d'un logement dans l'immeuble situé 44, rue de Tourtille (20e), pour la réalisation de travaux privatifs visant au changement des fenêtres pour isolation thermique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 71
Conseil municipal

Résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2000. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 40-2°
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 129
Conseil municipal