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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Melle Lucie THIEBAULT, copropriétaire occupant d'un logement situé 11, rue de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 69
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation et renforcement du pont de la rue Charles-Renouvier (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 86
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination des voies ouvertes à la circulation publique à Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 77
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 105
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 130
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de diverses opérations au groupe scolaire, 18-20, rue Maryse-Hilsz (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 59
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise des infrastructures de la cour-jardin à la crèche collective, 14, rue Auguste-Caïn (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 50
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Charles-Moureu (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la couverture et des menuiseries extérieures à la Faculté de médecine des Cordeliers, 15, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 32
Conseil municipal

Fixation des taux de la taxe locale d'équipement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 50-2°
Conseil municipal

Approbation du choix de l'équipe de concepteurs et du marché de maîtrise d'œuvre signé avec "ARPENTERE/STUDINFRA" pour la réalisation du jardin de la Z.A.C. de la Porte d'Asnières (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 8
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 61
Conseil municipal

Subvention à "l'Association générale de familles du 16e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVLR 14
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 120
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et/ou de la mise en œuvre de réseaux de distribution, de systèmes de télécommunications, d'assistances et de prestations associées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLTI 28
Conseil municipal

Fixation du montant de la participation des constructeurs pour insuffisance d'aires de stationnement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 50-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'amélioration de l'accessibilité des personnes à mobilité réduite au salon d'accueil de l'Hôtel-de-Ville, 29, rue de Rivoli (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 93
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance des postes de transformation des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 31
Conseil municipal

Affectation des résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 1999. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 40-3°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Solidarité Marks et Spencer", 35, boulevard Haussman (9e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAEE 7
Conseil municipal