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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Nicolas HIRSCH GERDOLLE, en réparation des dommages mobiliers survenus dans son appartement, lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DASCO 65
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 131
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 127
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris : "Paris, Capitale de l'euro". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 64
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réhabilitation d'un escalier de la cour intérieure et des appuis et bandeaux de façades à l'école Estienne, 18, boulevard Auguste-Blanqui (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 35
Conseil municipal

Approbation du principe de la création d'un terrain d'éducation physique en revêtement synthétique au 59, rue Dunois (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 39
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de fluides médicaux dans leurs récipients et remplissage des bouteilles pour appareil respiratoire isolant à circuit fermé en oxygène respirable. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 39
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 113
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 100
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 118
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 138
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 126
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 109
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des bâtiments préfabriqués et de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 10 à 16, rue Riblette et 61, rue Vitruve (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de logements situés 20-24, rue de Belleville et 14-16, rue Dénoyez (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 87
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en place d'un gazon synthétique pour le football au stade Paul-Faber (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 3
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réparation des vérins hydrauliques des véhicules des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 42
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion 2000 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la région d'Ile-de-France, concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). MM. Christian SAUTTER et Christophe CARESCHE, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 41
Conseil municipal

Approbation du compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 56-2°
Conseil municipal

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris. - Prolongement de la ligne de métro n° 4 de la porte d'Orléans (14e) vers Montrouge et Bagneux. - Arrêt sur les modalités de la concertation proposée par le S.T.I.F. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 54
Conseil municipal