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Approbation du choix de l'équipe de concepteurs et du marché de maîtrise d'œuvre conclu avec l'équipe "Hannetel et associés/E.S.E." pour la restructuration et l'extension du square Léon-Frapié (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires occupants dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) un contrat d'aide financière à la location des bacs destinés à la collecte sélective des déchets ménagers dans les 1er, 5e, 7e, 11e et 13e arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 7
Conseil municipal

Budget annexe de fossoyage. - Compte de gestion de 2000 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 51
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation et d'entretien au lycée d'enseignement industriel Rose-Bertin, 44, rue Dussoubs (2e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 73
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 9 classes, 5, rue des Tourelles (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 107
Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols relative à l'opération "Simplon Amiraux" (18e ). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 65-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "GAR Rénovation Vieux Edifices", pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à l'achèvement des travaux de restauration des parements et des colonnes de la façade sud de l'église Saint-Roch (1er). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 109
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement des locaux du gymnase Doudeauville (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 12
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en conformité des installations hydrauliques et de la couverture mobile du bassin de 50 m à la piscine Georges-Hermant, 4, rue David-d'Angers (19e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 158
Conseil municipal

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 2000. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLTI 30
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget annexe de fossoyage de 2000. M. Yves CONTASSOT et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 50
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 104
Conseil municipal

Projet de revalorisation des Grands Boulevards (1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e arrondissements) - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement des trottoirs des boulevards de la Madeleine et des Capucines (tronçon de la place de la Madeleine à la place de l'Opéra), des Italiens (tronçon de la rue Favart au carrefour Richelieu-Drouot), Saint-Denis et Saint-Martin (tronçon du boulevard Sébastopol à la place de la République). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 66
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du collecteur du Centre (3e et 11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 avenants aux marchés de travaux, de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination santé-sécurité relatifs à l'opération de création d'une salle de sports sous l'Esplanade des Invalides rue Paul et Jean-Lerolle (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 106
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un réfectoire et de réaménagement des locaux affectés au Réseau d'aide spécialisée des enfants en difficultés à l'école élémentaire, 5, rue Damesne (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2000 DPA 327
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de la 2e phase de travaux de sécurité et d'électricité à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires occupants dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du "Bas-Belleville" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 5
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité de 62 ascenseurs implantés dans des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 38
Conseil municipal