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Approbation du principe de la réalisation de travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour de l'école élémentaire, 27, rue Las Cases (7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 3
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'enlèvement d'amiante au marché couvert Riquet, 36, rue Riquet (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Mme Servanne LE JAMTEL et à M. René TARRADE, copropriétaires occupants de logements dans l'immeuble situé 67-69, rue de Ménilmontant (20e), pour des travaux d'amélioration de l'habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 83
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 136
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de logements situés 67, rue de la Mare, 32, rue Piat, 50, rue Piat, 333, rue des Pyrénées, 20, rue des Envierges et 6, boulevard de Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 85
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension du local des agents de service à l'école élémentaire A, 67, rue Damrémont (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 20
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la restructuration de la crèche collective, 131, rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 55
Conseil municipal

Approbation du principe de l'installation de portes monumentales pare-flammes 1/2 heure au 2e étage de la Mairie du 11e arrondissement (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession du 30/06/1970 signée avec la société "Sogeparc France" pour la concession du parc de stationnement "Notre-Dame" (4e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire, en vue de la réalisation d'environ 17 logements sociaux de type P.L.I., sur la parcelle sise 12, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 105
Conseil municipal

Suppression du périmètre de droit de préemption urbain renforcé relatif à l'opération "Simplon Amiraux" (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 65-2°
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 57
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 115
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des parquets, de réfection du sol du préau et de restructuration de locaux administratifs au collège Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 72
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de clôture dans les jardins de la porte de Saint-Cloud (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 31
Conseil municipal

Approbation du principe de la restructuration des vestiaires et des douches de la piscine Georges-Rigal (11e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 25
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de couverture du bâtiment côté rue Villehardouin, au groupe scolaire, 52-54, rue de Turenne (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 69
Conseil municipal

Acompte sur la subvention de fonctionnement de 2001 à la Caisse des écoles du 18 arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DASCO 50
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 84
Conseil municipal