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Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de fluides médicaux dans leurs récipients et remplissage des bouteilles pour appareil respiratoire isolant à circuit fermé en oxygène respirable. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 39
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 113
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 100
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 99
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 118
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 126
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 109
Conseil municipal

Programme de création d'ascenseur dans l'immeuble situé 26, rue François-Miron (4e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 112
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du bassin versant du collecteur Vertbois (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le PACTE de Paris" une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "4e Le Marais". M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble sis 61, rue Myrha (18e), permettant de réaliser 17 logements sociaux pour étudiants de type P.L.U.S. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 97
Conseil municipal

Subvention au "Comité municipal des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVLR 27
Conseil municipal

Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 56-1°
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 103
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 114
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 124
Conseil municipal

Ecrêtement indemnitaire de Conseillers de Paris et reversements d'écrêtement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 SGCP 7
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation au lycée technologique et professionnel Jacques-Monod, annexe Jean-Baptiste-Lulli, 44, rue des Jeûneurs (2e). - Approbation des modalités d'attribution des 2 marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 74
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réhabilitation du collecteur de Ménilmontant et des égouts adjacents (11e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 22
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 112, boulevard Berthier (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2000 DPA 351
Conseil municipal