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G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de maintenance ou de rénovation sur l'ensemble des installations de génie climatique des ensembles immobiliers scolaires parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché à bons de commande correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 97
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de désamiantage et de rénovation du soubassement du gymnase aux lycée-collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 87
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'A.F.P.A. 75 une convention relative au renouvellement d'une action d'insertion professionnelle en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et M. Pierre GABORIAU, au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DAEE 1
Conseil général

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris, au titre de l'année 1999 (2e trimestre 1999). M. Vincent REINA, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 AJ 23
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par M. SCHARFF, ancien pupille de l'Aide sociale à l'enfance de Paris, devant le Tribunal administratif de Paris tendant à obtenir des dommages-intérêts en raison des difficultés rencontrées dans la recherche de son père. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 AJ 19
Conseil général

G - Subvention à la Fédération des centres sociaux de Paris (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 ASES 75
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 1999
Déliberation
1999 R. 17
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 1999
Déliberation
1999 R. 15
Conseil général

5 - 1999, ASES 46 G - Subventions à des associations pour leur action de lutte contre l'échec scolaire au titre de 1999. - Montant total : 1.200.000 F

JUIN 1999
Débat
Conseil général

9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JUIN 1999
Débat
Conseil général

10 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non inscrits de l'Assemblée

JUIN 1999
Débat
Conseil général

3 - 1999, DRH 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.)

JUIN 1999
Débat
Conseil général

6 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

JUIN 1999
Débat
Conseil général

0 - Introduction

JUIN 1999
Débat
Conseil général

8 - Clôture de la séance

JUIN 1999
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

JUIN 1999
Débat
Conseil général

4 - 1999, ASES 75 G - Subvention à la Fédération des centres sociaux de Paris (20e). - Montant : 50.000 F

JUIN 1999
Débat
Conseil général

11 - Liste des membres présents

JUIN 1999
Débat
Conseil général

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

JUIN 1999
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

JUIN 1999
Débat
Conseil général