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Subvention à l'Association indépendante des locataires R.I.V.P. de la porte d'Orléans (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2414
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "T.I.G.R.E." (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 101
Conseil municipal

Subvention à l'Association d'échanges culturels (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 561
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fondation Marcel Bleustein-Blanchet" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 971
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte 5, rue des Alouettes (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 473
Conseil municipal

Subvention à l'O.G.E.C. Soeur Rosalie (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 253
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'étude et la pensée de Simone-Weil, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 289
Conseil municipal

Subvention à l'association "Eveil du corps et du langage comme outil de réussite pour l'enfant - la main musicale" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2385
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des amicales de réseaux renseignement et évasion de la France combattante - Section de Paris (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 652
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitation confortable" en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 31 logements locatifs intermédiaires et 33 places de stationnement situé 42, quai de la Marne et 27, rue de Thionville (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 89-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec l'Etat un protocole d'accord relatif à la minoration de densité des parcelles situées 59, avenue Foch et 19, avenue d'Iéna (16e) au bénéfice de la parcelle située 6, place d'Iéna - 7, avenue d'Iéna - rue Boissière (16e) et, d'autre part, de souscrire un avenant à la convention du 7 juillet 1886 par laquelle la Ville de Paris a cédé à l'Etat l'usufruit des terrains situés 6, place d'Iéna - 7, avenue d'Iéna - rue Boissière (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne en vue de la réalisation de l'étude de diagnostic du fonctionnement du réseau d'assainissement parisien. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPE 105
Conseil municipal

Approbation du principe de la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de formations aux relations humaines et techniques de management destinées aux personnels d'encadrement de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DRH 22
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 3 à 10 bennes à ordures ménagères de 16 mètres cubes de capacité (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPE 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant un hangar, des ateliers et un chalet de vente dans le parc Montsouris (14e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 50
Conseil municipal

Subvention à l'Association d'Anvers aux Abbesses, Points d'Art (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2112
Conseil municipal

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 18
Conseil municipal

Subvention à l'Union interdépartementale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 818
Conseil municipal

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DRH 20-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte de rénovation du secteur Plaisance (S.E.M.I.R.E.P.) un traité de concession en vue de la poursuite et de l'achèvement de l'îlot "Plaisance-Vandamme" (14e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 106-1°
Conseil municipal