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Subvention à la Société française de physique (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitation confortable" un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 42, quai de la Marne, 27, rue de Thionville (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 89-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DVD 44
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'études en vue de l'aménagement d'un Centre de presse au stade Géo-André (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Arts" le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 147
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des installations d'éclairage public d'une partie du boulevard Berthier (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 VO 32
Conseil municipal

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DRH 19-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la restructuration du lieu d'appel situé face au 93, quai d'Orsay (7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPE 107
Conseil municipal

Subvention au marché Foire de l'Odéon (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 110
Conseil municipal

Prise en charge par la Ville de Paris de sommes restant dues par plusieurs de ses agents, sur des prêts sociaux accordés par le Crédit municipal. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DRH 33
Conseil municipal

Subvention à l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union départementale de Paris (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 809
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages subis par les intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PP 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Paris football club 98 (12e) une convention en vue de l'organisation de l'opération promosport. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 95
Conseil municipal

Rejet de la demande d'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères sollicitée par la Société immobilière du Palais des Congrès (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 41
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 7, avenue de la Porte-de-Champerret (17e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 246
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation situé 100, rue de La Jonquière (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 144
Conseil municipal

Subvention à l'association "A Fleur-de-Peau", carrefour d'animation et d'expression musicale (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 291
Conseil municipal

Subvention à l'association "Protection et promotion des Epinettes Batignolles" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 719
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 1997
Déliberation
1997 R. 29
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un 6e programme de modernisation d'environ 400 logements relevant de la convention du 30 juillet 1931. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 55-2°
Conseil municipal