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Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 9e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 83
Conseil municipal

Subvention à "Voyages sans frontières Gabriel-Fauré", lycée et collège Gabriel-Fauré (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 247
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Maison des associations de Paris" pour l'occupation des locaux sis Porte-du-Jour, Grande Galerie, Nouveau Forum des Halles (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 108
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 1997
Déliberation
1997 R. 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 10, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 27-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché en vue de l'exploitation et de la maintenance de centres thermiques d'établissements municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession relatif à la Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e) en vue de substituer la S.E.M.E.A.-XV à la S.E.M.I.R.E.P. en qualité de concessionnaire. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 112-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par Melle Katia BERDAH, gérante de la S.A.R.L. "Weber-Café", d'une demande de permis de démolir visant des locaux adventices au bâtiment principal et d'une demande de permis de construire en vue d'étendre ce bâtiment situé avenue de la Cascade dans le parc des Buttes-Chaumont (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 56
Conseil municipal

Service municipal des Pompes funèbres. - Approbation du compte administratif de 1996 . MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLTI 37
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 33
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 11 bis, avenue Parmentier (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 175
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 294
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance - Fédération de Paris (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 988
Conseil municipal

Exonérations temporaires de taxe professionnelle. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 51
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement au groupe scolaire, 3-5, rue Corbon et 42, rue d'Alleray (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention de gestion relative à l'ensemble immobilier situé 47, rue des Trois-Frères (18e), comprenant une crèche collective sise 3, rue La Vieuville (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société d'H.L.M. "L'Habitation confortable" d'une demande de permis de construire visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de stationnement situés 6, rue des Ardennes (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 68
Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants, résistants et victimes de guerre et du souvenir aux morts pour la France du 9e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 739
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 109
Conseil municipal

Subvention au Comité de liaison des associations d'anciens combattants et de résistants du 17e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 847
Conseil municipal