Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de la refonte de l'application informatique de la Sous-direction du Permis de construire. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAUC 124

Conseil municipal

Modernisation de la procédure d'attribution des prix "SELLE" décernés grâce aux revenus du legs SELLE. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DVLR 9

Conseil municipal

Fixation du mode de calcul de l'indemnité annuelle tenant lieu de traitement versée aux médecins divisionnaires adjoints du Service médical de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1996 PP 97

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "Biarnais" en vue de la réalisation des travaux de réaménagement de la crèche, 83, rue des Amandiers (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DPA 115

Conseil municipal

Subvention à l'Association des parents d'élèves de l'école maternelle, 162, boulevard Murat (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 P. 174

Conseil municipal

Réalisation d'un 6e plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention du 30 juillet 1931. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DLH 55-1°

Conseil municipal

Subvention à l'association "Class-Inc-Organisation" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAC 13

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de handball, Gentilly (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 JS 100

Conseil municipal

Subvention au Centre technique régional de la consommation (C.T.R.C. Ile-de-France - U.R.O.C.) (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 P. 601

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme SORREAU-RAMBAUT devant le Tribunal administratif de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 AJ 11

Conseil municipal

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DRH 20-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte de rénovation du secteur Plaisance (S.E.M.I.R.E.P.) un traité de concession en vue de la poursuite et de l'achèvement de l'îlot "Plaisance-Vandamme" (14e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAUC 106-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration de logements situés 121, avenue de Saint-Ouen, dans le secteur de l'O.P.A.H. "des Epinettes" (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DLH 96

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture, de l'intégration et de l'exploitation temporaire de progiciels de "services communs" pour le système de gestion technique de la voirie. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DVD 7

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société anonyme d'H.L.M. "Habitation confortable" d'une demande de permis de construire visant un bâtiment de 7 étages à usage d'habitation et de stationnement situé 76, 78, rue d'Hautpoul (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAUC 107

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Créteil une convention en vue d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un programme de reconnaissance d'anciennes carrières de calcaire grossier et de gypse à Créteil (Val-de-Marne). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DVD 2

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société anonyme d'H.L.M. "L'habitation confortable" d'un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situé 27, rue Chaudron (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DLH 146

Conseil municipal

Attribution de dénominations à une voie et à un plan d'eau du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAUC 133

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité de Paris (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 P. 806

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLA-TS et des locaux commerciaux situé 30, rue des Partants, dans la Z.A.C. "des Amandiers" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DLH 36-2°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de la refonte de l'application informatique de la Sous-direction du Permis de construire. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Modernisation de la procédure d'attribution des prix "SELLE" décernés grâce aux revenus du legs SELLE. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Fixation du mode de calcul de l'indemnité annuelle tenant lieu de traitement versée aux médecins divisionnaires adjoints du Service médical de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "Biarnais" en vue de la réalisation des travaux de réaménagement de la crèche, 83, rue des Amandiers (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Association des parents d'élèves de l'école maternelle, 162, boulevard Murat (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Réalisation d'un 6e plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention du 30 juillet 1931. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'association "Class-Inc-Organisation" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de handball, Gentilly (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention au Centre technique régional de la consommation (C.T.R.C. Ile-de-France - U.R.O.C.) (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme SORREAU-RAMBAUT devant le Tribunal administratif de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte de rénovation du secteur Plaisance (S.E.M.I.R.E.P.) un traité de concession en vue de la poursuite et de l'achèvement de l'îlot "Plaisance-Vandamme" (14e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration de logements situés 121, avenue de Saint-Ouen, dans le secteur de l'O.P.A.H. "des Epinettes" (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société anonyme d'H.L.M. "Habitation confortable" d'une demande de permis de construire visant un bâtiment de 7 étages à usage d'habitation et de stationnement situé 76, 78, rue d'Hautpoul (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Créteil une convention en vue d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un programme de reconnaissance d'anciennes carrières de calcaire grossier et de gypse à Créteil (Val-de-Marne). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société anonyme d'H.L.M. "L'habitation confortable" d'un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situé 27, rue Chaudron (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Attribution de dénominations à une voie et à un plan d'eau du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité de Paris (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

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