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Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte, 13, rue Vulpian (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 126
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 897
Conseil municipal

Subvention à l'O.G.E.C. Notre-Dame-de-la-Gare (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 700
Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 18e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 491
Conseil municipal

Subvention à l'association "République de Montmartre" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 1325
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis de l'hôpital Trousseau" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 983
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 SGCP 4
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget spécial de la Préfecture de police (sections de fonctionnement et d'investissement) au titre de l'exercice 1996. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PP 43
Conseil municipal

Approbation du principe de la réhabilitation des bains-douches, 42, rue Oberkampf (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 126
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'autoriser la Région d'Ile-de-France et son mandataire le Département de Paris à déposer une demande de permis de construire et une demande de permis de démolir relatifs à la restructuration du service de demi-pension au lycée Jean-Lurçat (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 110
Conseil municipal

Service municipal des Pompes funèbres. - Compte de gestion de 1996 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLTI 47
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école primaire mixte, 3, boulevard des Frères-Voisin (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 295
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la réfection de la cage de scène du théâtre du Châtelet (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 121
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 64, rue Dunois (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 759
Conseil municipal

Dénomination d'un espace vert du 12e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 141
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession au Département de Paris du terrain communal situé 16-18, rue Cavé (18e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 33
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de création de classes à l'école élémentaire, 6, rue Lecomte (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 59
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture en 11 lots de produits de papeterie scolaire destinés aux établissements scolaires et aux services administratifs de la Mairie de Paris pour les années 1998 et 1999. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DASCO 24
Conseil municipal

Approbation de la conclusion d'un avenant n° 5 à la convention du 23 juin 1987 signée avec la Société d'exploitation du Parc des expositions de la Ville de Paris relatif aux modalités de mise en place d'une signalétique extérieure du Parc des expositions de Paris (15e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 39
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de l'exercice 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 32
Conseil municipal