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Approbation du principe de l'acquisition et de la maintenance de photocopieurs destinés aux services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLTI 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "ACDS" un marché négocié pour la surveillance de certains grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPP 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire concernant un hangar, des ateliers et un chalet de vente dans le parc Montsouris (14e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 51
Conseil municipal

Subvention à l'association "Atelier des Feuillantines" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2010
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des associations de fonctionnaires anciens combattants (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 836
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des internationaux du sport français (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 415
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte 5, rue des Alouettes (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 473
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'étude et la pensée de Simone-Weil, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 289
Conseil municipal

Subvention à l'O.G.E.C. Soeur Rosalie (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 253
Conseil municipal

Subvention à l'association "Eveil du corps et du langage comme outil de réussite pour l'enfant - la main musicale" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2385
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des amicales de réseaux renseignement et évasion de la France combattante - Section de Paris (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 652
Conseil municipal

Subvention à la Société française de physique (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2128
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation du jardin James Joyce et d'un local d'entretien dans le cadre de l'aménagement de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme François de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 23
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des installations d'éclairage public d'une partie du boulevard Berthier (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 VO 32
Conseil municipal

Approbation du principe de la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e).- Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 42
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 28, rue Saint-Jacques (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 390
Conseil municipal

Participation de la Ville de Paris à l'augmentation du capital social du Centre national des expositions et concours agricoles (CENECA). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 21
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération internationale de boxe française-savate pour l'occupation de locaux situés 14, rue Bernard-Dimey (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 71
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 697
Conseil municipal

Subvention au comité "Signé Paris" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 1059
Conseil municipal