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Subvention à l'O.C.C.E. Ile-de-France - coopérative scolaire de l'école primaire mixte B, 10, rue Le Vau (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 235
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du village de Passy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 868
Conseil municipal

Attribution de dénominations à une voie et à un plan d'eau du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 133
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Service juridique et social de la Région parisienne (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 808
Conseil municipal

Subvention au théâtre de la Fontanelle (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2360
Conseil municipal

Subvention à l'association "X course au large", Palaiseau (Essonne). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 454
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de sections à la crèche collective, 107, rue de Lagny (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 120
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le "Paris Université Club" pour le développement du rugby de haut niveau à Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 66
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers en réparation des dommages subis par l'intéressé lors d'un accident survenu le 7 février 1992 dans l'école élémentaire sise 103, avenue Gambetta (20e) dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DASCO 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les associations chargées d'ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires parisiennes une convention-cadre et ses annexes, des avenants-cadres et leurs annexes. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DASCO 21
Conseil municipal

Don en espèces de la Fondation Florence Gould en faveur du musée Carnavalet pour l'acquisition de photographies de Bruce Mc Kaig. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAC 21
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée d'enseignement commercial François-Truffaut (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2533
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du quartier de la Porte-Saint-Denis (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 541
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants de substitution aux marchés signés avec la société "S.A. SIEMENS NIXDORF", confiant lesdits marchés à la société "OCE PRINTING SYSTEMS FRANCE". M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLTI 16
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Garibaldiens - Association française d'anciens combattants volontaires et résistants garibaldiens (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 651
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLA-TS et des locaux commerciaux situé 30, rue des Partants, dans la Z.A.C. "des Amandiers" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 36-2°
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DRH 20-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de 3 marchés sur appel d'offres pour les fournitures et la réalisation de travaux d'éclairage public dans le cadre de la réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DVD 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France, l'octroi de subventions telles que définies par la délibération du Conseil régional d'Ile-de-France du 27 novembre 1979 pour les acquisitions immobilières réalisées ou à réaliser par voie de préemption, amiable ou d'expropriation. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 45
Conseil municipal