Débat-Délibs

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DFAECG 46

Conseil municipal

Acceptation du legs de M. Paul Louis WEILLER. - Attribution d'une subvention au Centre d'action sociale de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DVLR 7

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de démolition du "Pont du Gaz" au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DLH 151

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses et des verrières du bâtiment sis 2, place Mazas (12e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 PP 31

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 166, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DLH 140

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 7e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAUC 126

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens d'Indochine et du souvenir indochinois (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 P. 738

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 9 logements PLA-TS situé 30, rue des Partants dans la Z.A.C. "des Amandiers" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DLH 36-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à l'extension du réfectoire à l'école maternelle, 140, rue Léon-Maurice-Nordmann (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DPA 133

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "ACDS" un marché négocié pour la surveillance de certains grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DPP 4

Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par Mme Josette SCHULMANN. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DVLR 10

Conseil municipal

Subvention au Centre de création contemporaine - Compagnie Claude-Confortès (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1996 P. 2358

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de construction d'une halle de sports, 11, 19, rue du Docteur-Bourneville (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DPA 122

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le développement populaire de l'art lyrique (A.D.P.A.L.) une convention relative à la production de l'opérette "La Vie parisienne". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAC 64

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire concernant la restructuration du bâtiment Est situé dans le jardin des serres d'Auteuil (16e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 PJEV 55

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant le "pavillon de l'Abbaye" situé chemin de l'Abbaye dans le bois de Boulogne (16e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 PJEV 46

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à un square du 16e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAUC 127

Conseil municipal

Modification de la dénomination d'une place du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAUC 145

Conseil municipal

Subvention à l'Association socio-culturelle franco-vietnamienne (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 P. 408

Conseil municipal

Subvention à l'Union des aveugles de guerre (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1996 P. 1732

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Acceptation du legs de M. Paul Louis WEILLER. - Attribution d'une subvention au Centre d'action sociale de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de démolition du "Pont du Gaz" au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses et des verrières du bâtiment sis 2, place Mazas (12e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 166, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie du 7e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des anciens d'Indochine et du souvenir indochinois (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à l'extension du réfectoire à l'école maternelle, 140, rue Léon-Maurice-Nordmann (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "ACDS" un marché négocié pour la surveillance de certains grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par Mme Josette SCHULMANN. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Centre de création contemporaine - Compagnie Claude-Confortès (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le développement populaire de l'art lyrique (A.D.P.A.L.) une convention relative à la production de l'opérette "La Vie parisienne". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire concernant la restructuration du bâtiment Est situé dans le jardin des serres d'Auteuil (16e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant le "pavillon de l'Abbaye" situé chemin de l'Abbaye dans le bois de Boulogne (16e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à un square du 16e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Modification de la dénomination d'une place du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'Association socio-culturelle franco-vietnamienne (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Union des aveugles de guerre (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats