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Subvention à l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union départementale de Paris (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 809
Conseil municipal
Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLA-TS situé 30, rue des Partants, dans la Z.A.C. "des Amandiers" (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 36-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise en sous-oeuvre des bâtiments à l'école maternelle des Perchamps (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 60
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture de l'école élémentaire, 13-15, rue Fagon (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 129
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 7.815.000 F pour financer la tranche conditionnelle des travaux d'aménagement des combles de l'aide sud de l'immeuble "Cité" (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 PP 26
Conseil municipal
Subvention à M. l'Intendant du lycée Arago (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 119
Conseil municipal
Subvention à la Coopérative scolaire 291, 119, rue Haxo (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2130
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie Espeho (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2367
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des évadés de guerre - Groupement de la Région parisienne (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 737
Conseil municipal
Subvention au Comité parisien de la Libération (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 807
Conseil municipal
Modernisation de la procédure d'attribution des prix "SELLE" décernés grâce aux revenus du legs SELLE. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DVLR 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "Biarnais" en vue de la réalisation des travaux de réaménagement de la crèche, 83, rue des Amandiers (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 115
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 40
Conseil municipal
Subvention à l'Association des parents d'élèves de l'école maternelle, 162, boulevard Murat (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 174
Conseil municipal
Réalisation d'un 6e plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention du 30 juillet 1931. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 55-1°
Conseil municipal
Subvention à l'association "Class-Inc-Organisation" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAC 13
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de handball, Gentilly (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 100
Conseil municipal
Subvention au Centre technique régional de la consommation (C.T.R.C. Ile-de-France - U.R.O.C.) (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 601
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme SORREAU-RAMBAUT devant le Tribunal administratif de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 AJ 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de produits surgelés dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris en 1997. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 9
Conseil municipal
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