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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'entrepôts commerciaux situés 6, passage Boulay (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 145
Conseil municipal

Subvention à Mme l'Intendante universitaire du lycée Maurice-Ravel (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 279
Conseil municipal

Subvention à "La Comédie italienne" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAC 39
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de sections à la crèche collective, 107, rue de Lagny (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 120
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une cuisine en liaison froide au groupe scolaire Baudin Saint-Sébastien (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le "Paris Université Club" pour le développement du rugby de haut niveau à Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 66
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers en réparation des dommages subis par l'intéressé lors d'un accident survenu le 7 février 1992 dans l'école élémentaire sise 103, avenue Gambetta (20e) dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DASCO 22
Conseil municipal

Don en espèces de la Fondation Florence Gould en faveur du musée Carnavalet pour l'acquisition de photographies de Bruce Mc Kaig. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAC 21
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée d'enseignement commercial François-Truffaut (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2533
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du quartier de la Porte-Saint-Denis (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 541
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants de substitution aux marchés signés avec la société "S.A. SIEMENS NIXDORF", confiant lesdits marchés à la société "OCE PRINTING SYSTEMS FRANCE". M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLTI 16
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Garibaldiens - Association française d'anciens combattants volontaires et résistants garibaldiens (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 651
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente, 7-9, rue de l'Hôpital-Saint-Louis (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 130
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux liés à la plantation d'arbres d'alignement sur la voie publique. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la M.A.I.F. subrogée dans les droits de son assurée, Mme TUREK Catherine, divorcée THOMAS, en réparation des dommages causés à cette dernière lors d'un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DASCO 20
Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive et culturelle de l'école Tourtille élémentaire (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2405
Conseil municipal

Subvention au Foyer culturel du lycée Jean-Baptiste-Say (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 142
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire du collège Valmy (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 159
Conseil municipal

Subvention à l'Association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 653
Conseil municipal

Modification de la dénomination d'une voie du 16e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 142
Conseil municipal