Débat-Délibs

1- Ouverture de la séance.

JUIN 1997

Débat

Conseil général

2- 1997, ASES 7 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Croix-Rouge française une convention d'objectifs pour le Centre hospitalier " Henri-Dunant ", 95, rue Michel-Ange (16e).

JUIN 1997

Débat

Conseil général

12- Affaires diverses adoptés par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

JUIN 1997

Débat

Conseil général

7- II - Question du groupe socialiste et apparentés.

JUIN 1997

Débat

Conseil général

8- III - Questions des élus non-inscrits.

JUIN 1997

Débat

Conseil général

9- QOC 97-1005 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant une tarification spéciale dans le réseau bus de la R.A.T.P. pour les scolaires.

JUIN 1997

Débat

Conseil général

6- I - Question du groupe communiste.

JUIN 1997

Débat

Conseil général

5- Questions orales posées à M. le président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

JUIN 1997

Débat

Conseil général

0 - Introduction

JUIN 1997

Débat

Conseil général

11- Clôture de la séance.

JUIN 1997

Débat

Conseil général

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage de certains locaux des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DPE 23

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les ex-invisibles - anciens combattants des services de renseignement français et des pays alliés" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 P. 555

Conseil municipal

Modification de la désignation d'une voie du 11e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAUC 138

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des déportés internés résistants et patriotes de Paris (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 P. 419

Conseil municipal

Maintien au profit de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs "Sonacotra" de la garantie d'emprunts accordée par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Résidence urbaine de France" pour la réalisation d'un foyer de travailleurs migrants situé 12, passage de Gergovie et 202, rue d'Alésia (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DLH 88-2°

Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 39 logements P.L.I. situé dans la Z.A.C. "Reuilly" lot 12 nord (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DLH 93

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Club d'escrime de la Tour d'Auvergne une convention en vue du développement de l'escrime de haut niveau. - Subvention correspondante audit club. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 JS 34

Conseil municipal

Approbation de la conclusion d'un avenant n° 5 à la convention signée avec la société "Somupi" pour l'exploitation publicitaire de mobiliers urbains d'information. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DFAECG 29

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Sogequip" (lot n° V-04 : serrurerie, charpente, couverture) dans le cadre de l'aménagement de la terrasse et des emmarchements du parc de Bercy (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 PJEV 59

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la création d'une sortie de secours, sur la rue Victor-Cousin, à la Faculté de la Sorbonne, 46-48, rue Saint-Jacques (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DPA 144

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

1- Ouverture de la séance.

2- 1997, ASES 7 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Croix-Rouge française une convention d'objectifs pour le Centre hospitalier " Henri-Dunant ", 95, rue Michel-Ange (16e).

12- Affaires diverses adoptés par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

7- II - Question du groupe socialiste et apparentés.

8- III - Questions des élus non-inscrits.

9- QOC 97-1005 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant une tarification spéciale dans le réseau bus de la R.A.T.P. pour les scolaires.

6- I - Question du groupe communiste.

5- Questions orales posées à M. le président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

0 - Introduction

11- Clôture de la séance.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage de certains locaux des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Subvention à l'association "Les ex-invisibles - anciens combattants des services de renseignement français et des pays alliés" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Modification de la désignation d'une voie du 11e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des déportés internés résistants et patriotes de Paris (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 39 logements P.L.I. situé dans la Z.A.C. "Reuilly" lot 12 nord (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Club d'escrime de la Tour d'Auvergne une convention en vue du développement de l'escrime de haut niveau. - Subvention correspondante audit club. M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation de la conclusion d'un avenant n° 5 à la convention signée avec la société "Somupi" pour l'exploitation publicitaire de mobiliers urbains d'information. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la création d'une sortie de secours, sur la rue Victor-Cousin, à la Faculté de la Sorbonne, 46-48, rue Saint-Jacques (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

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