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Modification de la dénomination d'une voie du 17e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 149
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le tourisme. M. Pierre GABORIAU, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAEE 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Etat (Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche) le lot n° 2 dépendant de l'immeuble situé 2-2 bis-4, rue Vivienne et 6, rue des Petits-Champs (2e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 87
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement de la Chaussée de l'Etang à Saint-Mandé (Val-de-Marne) en bordure du bois de Vincennes (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DPE 113
Conseil municipal

Approbation du principe de l'extension du square Alleray-Procession (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 33
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte, 15-19, rue de l'Arbre-Sec (1er). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 301
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. de Paris - coopérative de l'école maternelle, 90, rue Curial (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2460
Conseil municipal

Subvention à l'Association d'éducation populaire, 11, passage Saint-Ambroise (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 298
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E. et des forces de la Résistance (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 814
Conseil municipal

Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 698
Conseil municipal

Subvention à l'Atelier-théâtre - Compagnie Nathalie-Epron (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 376
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Emmaüs" en vue du financement d'un programme de construction de 14 logements locatifs aidés, 3 logements locatifs aidés très sociaux, et de 17 places de stationnement situé 6, rue du Pré (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 51
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de construction de 24 logements en P.L.I. situé 10, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 27-3°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 35 dépendant de l'immeuble situé 10 A, rue Barbette (3e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 109
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 12 classes, Z.A.C. "Pajol" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à chacune des conventions signées avec la Société d'exploitation des marchés, la société "Cordonnier Frères", la société "Paris-Marchés" et le G.I.E. des marchés libres de Paris pour l'affermage des marchés découverts alimentaires. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 44
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école primaire, 211, rue Saint-Martin (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 936
Conseil municipal

Subvention au Comité officiel des fêtes de Montmartre et d'action sociale du 18e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 550
Conseil municipal

Subvention à la Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 684
Conseil municipal

Subvention à l'association "Bombinator" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 144
Conseil municipal