Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris des biens préemptés par la Ville de Paris et situés dans les réserves inscrites au Plan d'occupation des sols de Paris en faveur de cet établissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAUC 43

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des sièges au stade du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DPA 125

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 2211, en date des 14 et 15 décembre 1992, relative à l'octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de travaux de grosses réparations à réaliser dans son patrimoine. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DLH 126

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à l'aménagement d'un logement de fonction au lycée municipal Charles-de-Gaulle (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DPA 117

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de la Région d'Ile-de-France et de l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France, l'octroi de subventions pour la création ou l'aménagement d'espaces verts. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 PJEV 25

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le petit opéra" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAC 14

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des anciens combattants - 20e section. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 P. 654

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 P. 331

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 1997

Déliberation

1997 R. 28

Conseil municipal

Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 JS 146

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution, en régularisation au marché signé avec la société "Klépal" pour l'entretien des vitres et sols dans les bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAC 19

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 49.300.000 F pour financer la reconstruction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Parmentier" (11e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 PP 37

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 PJEV 31

Conseil municipal

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 P. 835

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 PJEV 40

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 59 bis, rue de Romainville (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 P. 536

Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 13e. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1996 P. 2462

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 1997

Déliberation

1997 R. 26

Conseil municipal

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DRH 20-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte de rénovation du secteur Plaisance (S.E.M.I.R.E.P.) un traité de concession en vue de la poursuite et de l'achèvement de l'îlot "Plaisance-Vandamme" (14e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JUIN 1997

Déliberation

1997 DAUC 106-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris des biens préemptés par la Ville de Paris et situés dans les réserves inscrites au Plan d'occupation des sols de Paris en faveur de cet établissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des sièges au stade du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à l'aménagement d'un logement de fonction au lycée municipal Charles-de-Gaulle (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de la Région d'Ile-de-France et de l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France, l'octroi de subventions pour la création ou l'aménagement d'espaces verts. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention à l'association "Le petit opéra" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des anciens combattants - 20e section. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution, en régularisation au marché signé avec la société "Klépal" pour l'entretien des vitres et sols dans les bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 49.300.000 F pour financer la reconstruction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Parmentier" (11e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 59 bis, rue de Romainville (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 13e. M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte de rénovation du secteur Plaisance (S.E.M.I.R.E.P.) un traité de concession en vue de la poursuite et de l'achèvement de l'îlot "Plaisance-Vandamme" (14e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats