Débat-Délibs

54- QOC 97-200 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos de la protection des enfants.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

86- B - Question d'un Conseil d'arrondissement.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

89- Liste des membres présents.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

60- QOC 97-233 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la situation de l'Institut de prophylaxie dentaire infantile, 96-98, rue du Faubourg-du-Temple (11e).

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

59- QOC 97-206 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la réhabilitation de l'aquarium du Trocadéro (16e).

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

14- 1997, AJ 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme SORREAU-RAMBAUT devant le Tribunal administratif de Paris.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

9- 1997, DGIC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la définition d'un programme de communication relatif aux actions de la Ville de Paris dans le domaine social, ainsi que ses modalités de réalisation et son coût.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

43- 1997, DLH 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de démolition du Pont du Gaz au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

67- QOC 97-227 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du Centre de recherche des eaux de Paris.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

11- 1997, DGIC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la définition d'un programme de communication relatif aux actions de la Ville de Paris dans le domaine social, ainsi que ses modalités de réalisation et son coût (suite).

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

4- Félicitations.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

10- Suspension et reprise de la séance.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

88- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

20- 1997, DVD 50 - Autorisation à M. le Maire de signer 3 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture et la réalisation des travaux d'éclairage public dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e).

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

12- 1997, DAUC 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte de rénovation du secteur " Plaisance " (S.E.M.I.R.E.P.) des traités de concession en vue de la poursuite et de l'achèvement de l'îlot " Plaisance-Vandamme " et de la Z.A.C. " Jean-Zay " (14e).

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

17- 1997, DFAECG 52 - Service extérieur des Pompes funèbres. - Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

8- 1997, P 862 - Subvention à l'association " Assistance à l'équipage du Galathée ", 4, boulevard de Grenelle (15e). - Montant : 20.000 F.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

64- QOC 97-224 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'organisation des inscriptions aux séjours " Arc-en-ciel ".

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

36- 1997, DLH 13 - Réhabilitation " PALULOS " du groupe d'immeubles " Dessous-des-Berges " situé 15-19, rue du Dessous-des-Berges (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

79- QOC 97-219 Question de M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les méthodes commerciales de la société " T.V. Câble ".

JUIN 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

54- QOC 97-200 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos de la protection des enfants.

86- B - Question d'un Conseil d'arrondissement.

89- Liste des membres présents.

60- QOC 97-233 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la situation de l'Institut de prophylaxie dentaire infantile, 96-98, rue du Faubourg-du-Temple (11e).

59- QOC 97-206 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la réhabilitation de l'aquarium du Trocadéro (16e).

14- 1997, AJ 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme SORREAU-RAMBAUT devant le Tribunal administratif de Paris.

9- 1997, DGIC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la définition d'un programme de communication relatif aux actions de la Ville de Paris dans le domaine social, ainsi que ses modalités de réalisation et son coût.

43- 1997, DLH 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de démolition du Pont du Gaz au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

67- QOC 97-227 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du Centre de recherche des eaux de Paris.

11- 1997, DGIC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la définition d'un programme de communication relatif aux actions de la Ville de Paris dans le domaine social, ainsi que ses modalités de réalisation et son coût (suite).

4- Félicitations.

10- Suspension et reprise de la séance.

88- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

20- 1997, DVD 50 - Autorisation à M. le Maire de signer 3 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture et la réalisation des travaux d'éclairage public dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e).

12- 1997, DAUC 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte de rénovation du secteur " Plaisance " (S.E.M.I.R.E.P.) des traités de concession en vue de la poursuite et de l'achèvement de l'îlot " Plaisance-Vandamme " et de la Z.A.C. " Jean-Zay " (14e).

17- 1997, DFAECG 52 - Service extérieur des Pompes funèbres. - Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales.

8- 1997, P 862 - Subvention à l'association " Assistance à l'équipage du Galathée ", 4, boulevard de Grenelle (15e). - Montant : 20.000 F.

64- QOC 97-224 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'organisation des inscriptions aux séjours " Arc-en-ciel ".

79- QOC 97-219 Question de M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les méthodes commerciales de la société " T.V. Câble ".

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