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Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 18e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 491
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis de l'hôpital Trousseau" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 983
Conseil municipal

Approbation du principe de la création et de la rénovation des espaces verts des cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 29
Conseil municipal

Approbation du compte administratif de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de police de 1996. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PP 41
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école polyvalente, 3, rue Maurice-Genevoix (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 534
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Yéo-Thomas (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 773
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Georges-Courteline (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 471
Conseil municipal

Dénomination d'un espace vert situé sur les 14e et 15e arrondissements. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 143
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association cultuelle de l'Eglise réformée de l'Etoile (17e). Mme MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAC 55
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 634
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et ses commandos (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 587
Conseil municipal

Accession populaire à la propriété. - Reconduction par la Ville de Paris d'une aide complémentaire au prêt à zéro pour cent - Ministère du Logement - en faveur de l'accession populaire à la propriété des Parisiens. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 103-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV en vue du financement d'un programme de construction comprenant 18 logements locatifs intermédiaires situé 5 et 13-13 bis, impasse du Mont-Tonnerre (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 76-3°
Conseil municipal

Maintien au profit de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs "SONACOTRA" de la garantie d'emprunts accordée par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Pax-Progrès-Pallas" pour la réalisation d'un foyer pour travailleurs migrants situé 61, rue de Charonne (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 100
Conseil municipal

Approbation du principe du nettoyage du sol et de la collecte des corbeilles des espaces verts du Champ de Mars (7e), des jardins du Trocadéro (16e) et du quai Branly (7e et 15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.N.C.F. en vue de la réalisation des travaux de construction du pont-rails "Ernest-Hemingway" situé entre la rue Leblanc et le boulevard Martial-Valin (15e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DVD 35
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue Charles-Hermite (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DVD 31
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 442
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des locataires de la porte d'Aubervilliers (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 803
Conseil municipal

Subvention au "CEP Entraide étudiants" (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2524
Conseil municipal