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Subvention à l'Association des commerçants Saint-Paul-le-Marais (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2047
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. Sainte-Marie - Saint-Vincent (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 966
Conseil municipal

Attribution de dénominations concernant des voies du 18e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 131
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à un site du 15e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Etat (Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche) le lot n° 2 dépendant de l'immeuble situé 2-2 bis-4, rue Vivienne et 6, rue des Petits-Champs (2e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 87
Conseil municipal

Approbation du principe de l'extension du square Alleray-Procession (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 33
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte, 15-19, rue de l'Arbre-Sec (1er). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 301
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. de Paris - coopérative de l'école maternelle, 90, rue Curial (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2460
Conseil municipal

Subvention à l'Association d'éducation populaire, 11, passage Saint-Ambroise (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 298
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E. et des forces de la Résistance (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 814
Conseil municipal

Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 698
Conseil municipal

Subvention à l'Atelier-théâtre - Compagnie Nathalie-Epron (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 376
Conseil municipal

Subvention à la Société nationale mutualiste "Les médaillés militaires" (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 888
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 50
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et de la mise en oeuvre de matériels informatiques et de progiciels destinés à l'archivage électronique et à l'exploitation des actes de naissance de l'état civil postérieurs à 1924 dans 6 mairies d'arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DVLR 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue de la délégation de la gestion du marché aux puces dit à la ferraille de la rue Jean-Henri-Fabre (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 1
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte, 13, rue Vulpian (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 126
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 897
Conseil municipal

Subvention à l'O.G.E.C. Notre-Dame-de-la-Gare (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 700
Conseil municipal

Subvention à l'association "République de Montmartre" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 1325
Conseil municipal