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4- 1997, DFAECG 11 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1996.
JUIN 1997
Débat
Conseil général
10- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
JUIN 1997
Débat
Conseil général
1- Ouverture de la séance.
JUIN 1997
Débat
Conseil général
40- 1997, DLH 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage de crèche et de centre P.M.I. situé 32 à 36, rue Godefroy-Cavaignac (11e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
7- 1997, DFAECG 35 - Approbation du compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 1996.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
31- 1997, DAUC 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par Melle Katia BERDAH, gérante de la S.A.R.L. " Weber-Café ", d'une demande de permis de démolir et d'une demande de permis de construire visant des bâtiments situés avenue de la Cascade dans le parc des Buttes-Chaumont (19e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
49- 1997, DFAECG 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention du 23 juin 1987 signée avec la Société d'exploitation du parc des expositions de Paris relatif aux modalités de mise en place d'une signalétique extérieure du Parc des expositions de Paris.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
27- 1997, DASCO 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation des animateurs de collectivités une convention pour sa participation au fonctionnement des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris pendant l'été 1997.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
20- 1997, DLTI 37 - Service municipal des Pompes funèbres. - Approbation du compte administratif de 1996.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
89- QOC 97-246 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur l'opération de contrôles antipollution organisée du 2 au 5 juin 1997.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
81- QOC 97-242 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant le nettoyage des bacs à sable du parc Sainte-Périne (16e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
57- Clôture de la séance.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
14- IV - Question d'actualité de M. Jean-Charles BARDON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Maire de Paris sur le bilan de la situation des universités parisiennes.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
8- 1997, DFAECG 42 - Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1996.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
42- 1997, DAUC 114 - Attribution d'une dénomination à un square du 15e arrondissement.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
33- 1997, DAUC 144 - Remboursement de la participation pour insuffisance d'aires de stationnement au profit des constructeurs ayant abandonné ou modifié leurs projets.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
65- II - Questions du groupe communiste.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
63- QOC 97-257 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au calendrier des travaux, 50, rue de Turbigo (3e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
43- 1997, DAUC 131 - Modification de dénominations concernant des voies du 18e arrondissement.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
87- QOC 97-244 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet des horaires de fermeture du parc Georges-Brassens (15e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
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