Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Vacances ouvertes" une convention en vue de la réalisation de l'opération "Sac ados vacances" (10e). - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 744

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Assainissement voirie service" pour le curage et l'extraction de bassins de dessablement et d'ouvrages divers du réseau d'assainissement de Paris (lot n° 2). M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 749

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 772

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 712

Conseil municipal

Subvention à l'Association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1049

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération nationale des médecins du front (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1124

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention accordant à ladite société une avance de trésorerie de 200.000.000 F au titre de la réalisation de la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). M. Camille CABANA et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 810

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Citroën". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 684

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des installations et des réseaux électriques intérieurs des bâtiments 38, 39, 40, 45, 47, 50, 53 et 64 du camp de Voluceau à Bailly (Yvelines). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 720

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 751

Conseil municipal

Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, mairie du 17e arrondissement, par Mme Yvonne BONNET. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 775

Conseil municipal

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Compte de gestion de 1995 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 730

Conseil municipal

Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 705

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E. et des forces de la Résistance (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1206

Conseil municipal

Charte "Paris véhicules propres". MM. Alain DESTREM et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 729

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant des bâtiments à usage d'habitation situés 9, rue Houdart, 54-56, boulevard de Ménilmontant (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 815

Conseil municipal

Réhabilitation PALULOS d'un groupe d'immeubles de 65 logements, situé 51-55, rue de la Chapelle (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 792

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de l'ensemble immobilier dit "Maison de Nanterre" à l'Etablissement public de la Ville de Paris dénommé "Centre d'accueil et de soins hospitaliers". - Mise à disposition du cimetière particulier de l'établissement. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 704

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux, tous corps d'état, d'adaptation à la liaison froide au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 782

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection de la couverture du gymnase Huyghens (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 764

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Vacances ouvertes" une convention en vue de la réalisation de l'opération "Sac ados vacances" (10e). - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Assainissement voirie service" pour le curage et l'extraction de bassins de dessablement et d'ouvrages divers du réseau d'assainissement de Paris (lot n° 2). M. Lucien FINEL, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération nationale des médecins du front (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention accordant à ladite société une avance de trésorerie de 200.000.000 F au titre de la réalisation de la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). M. Camille CABANA et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, mairie du 17e arrondissement, par Mme Yvonne BONNET. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Compte de gestion de 1995 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E. et des forces de la Résistance (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Charte "Paris véhicules propres". MM. Alain DESTREM et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant des bâtiments à usage d'habitation situés 9, rue Houdart, 54-56, boulevard de Ménilmontant (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux, tous corps d'état, d'adaptation à la liaison froide au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Approbation du principe de la réfection de la couverture du gymnase Huyghens (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

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