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Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant la réhabilitation d'un bâtiment à usage d'habitation situé 59, rue des Poissonniers (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 802
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association amicale des anciens élèves du collège Stanislas (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 786
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 822
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club des lieutenants - Régiment de marche du Tchad, Montlhéry (Essonne). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 688
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité de Paris (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 983
Conseil municipal

Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1200
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens de Dachau (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1051
Conseil municipal

Subvention au Comité parisien de la Libération (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 982
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation du bâtiment abritant l'école maternelle, 24, rue René-Fonck (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 776
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et de l'installation de matériel téléphonique destiné aux autocommutateurs de marque "Bosch Télécom", type Jistel Is reliés en réseau et desservant les principaux sites administratifs de la Ville de Paris ainsi que de la réalisation de prestations intellectuelles connexes. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 743
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession du 16 juin 1970 relatif à la construction et l'exploitation de l'extension et à la modernisation du parc de stationnement "Porte Maillot-Palais des Congrés" (17e) et fixant les modalités de prorogation de la concession du parc existant. M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 762-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "S.A. FG Cordonnier Person" pour l'achat de fournitures et de matériels des ateliers de régie du Service général de l'énergie, des techniques et de la thermique (S.G.E.T.T.) (lot n° 4). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 731
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1551-3°, en date du 27 octobre 1981, relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 683
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Service juridique et social de la Région parisienne (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 974
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de fonder avec "Electricité de France" le club du véhicule électrique de Paris. MM. Patrick TRÉMÈGE et Bernard PLASAIT, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 754-2°
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française handisport (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 714
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute-Silésie (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 991
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des locaux de la bibliothèque Beaugrenelle (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 787
Conseil municipal

Modification du règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 725
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sel de déneigement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 689
Conseil municipal