Débat-Délibs

Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Peugeot". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 685

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Sogargeco" une convention pour la mise à disposition de places de stationnement à l'usage d'élus de la mairie du 10e arrondissement et de représentants de l'Administration. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 756

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F. une convention en vue de procéder aux travaux de construction du pont-rails "Ernest Hemingway" situé entre la rue Leblanc et le boulevard Martial-Valin (15e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 760

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation (10 logements P.L.I.) situé 13, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 804

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Compagnie française d'ingénierie et d'équipement pour la fourniture des équipements de détection nécessaires à la gestion centralisée des feux de signalisation (14e tranche). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 695

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.N.C.F. pour la traversée, sous voies S.N.C.F., du siphon Cuvier. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 691

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des Poilus d'Orient et des anciens combattants des T.O.E. et d'Afrique du Nord (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1128

Conseil municipal

Subvention à l'Association pédagogique d'initiation Germaine-Tortel (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 825

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1996, à des associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 699

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche Raymond-Losserand, 156, rue Raymond-Losserand (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié dans l'hypothèse où l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 789

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 48, rue des Pyrénées (20e), ainsi qu'à la désaffectation de la chapelle située sur le terrain communal 48 A, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 814-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Chapelec" en vue de l'exécution de l'opération de reprise des désordres affectant le parc de stationnement Saint-Germain (6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 759

Conseil municipal

Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 784

Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, par M. Georges HALPHEN, en faveur du musée Cernuschi (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 698

Conseil municipal

Approbation de la Charte "Initiative-emploi de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite Charte avec l'Etat, la Chambre de commerce et d'industrie de Paris et la Chambre des métiers. M. Jean TIBERI, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 739

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 808

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Stade français (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 710

Conseil municipal

Autorisation de dépôt, par l'Etat, d'un permis de construire en vue de la rénovation du musée Guimet situé 6, place d'Iéna (16e), et institution d'une servitude de moindre densité sur les parcelles : 59, avenue Foch ; 19, avenue d'Iéna, 7, rue de Lubeck (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 800

Conseil municipal

Approbation du compte administratif de la section de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de police de 1995. MM. Camille CABANA et Philippe GOUJON, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 724

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de clôture du parc Montsouris (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 788

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Sogargeco" une convention pour la mise à disposition de places de stationnement à l'usage d'élus de la mairie du 10e arrondissement et de représentants de l'Administration. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F. une convention en vue de procéder aux travaux de construction du pont-rails "Ernest Hemingway" situé entre la rue Leblanc et le boulevard Martial-Valin (15e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation (10 logements P.L.I.) situé 13, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.N.C.F. pour la traversée, sous voies S.N.C.F., du siphon Cuvier. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des Poilus d'Orient et des anciens combattants des T.O.E. et d'Afrique du Nord (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Association pédagogique d'initiation Germaine-Tortel (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subventions, au titre de 1996, à des associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 48, rue des Pyrénées (20e), ainsi qu'à la désaffectation de la chapelle située sur le terrain communal 48 A, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Chapelec" en vue de l'exécution de l'opération de reprise des désordres affectant le parc de stationnement Saint-Germain (6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, par M. Georges HALPHEN, en faveur du musée Cernuschi (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Approbation de la Charte "Initiative-emploi de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite Charte avec l'Etat, la Chambre de commerce et d'industrie de Paris et la Chambre des métiers. M. Jean TIBERI, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Stade français (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation de dépôt, par l'Etat, d'un permis de construire en vue de la rénovation du musée Guimet situé 6, place d'Iéna (16e), et institution d'une servitude de moindre densité sur les parcelles : 59, avenue Foch ; 19, avenue d'Iéna, 7, rue de Lubeck (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du compte administratif de la section de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de police de 1995. MM. Camille CABANA et Philippe GOUJON, rapporteurs.

Approbation du principe de la réalisation de travaux de clôture du parc Montsouris (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

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