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Subvention à l'association OKA - Comité d'organisation du "Congrès des peuples amérindiens", Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 615
Conseil municipal
Subvention à la 113e section des médaillés militaires (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 874
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Québec un protocole de collaboration relatif à la "Reconquête des cours d'eau en site urbain". M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 593
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 18 logements intermédiaires situé 13, rue Richer (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 647-3°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession du lot communal n° 12 dépendant de l'immeuble situé 5, rue Lally-Tollendal (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 609
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de matériel mécanique destiné à l'entretien des espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de vente et d'enlèvement relatifs à divers matériels mécaniques d'occasion. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 587
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection des pistes cavalières dans le bois de Vincennes (12e) (3e et 4e tranches). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 639
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" pour l'occupation du local situé 20, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 643
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec la société "Gallet" un marché négocié pour la fourniture de casques F1 destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 597
Conseil municipal
Subvention à l'Association culturelle du lycée Henri-Bergson (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 161
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 733
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des internationaux du sport français (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 553
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain situé 10, passage Bourgoin (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 607
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 43 dépendant de l'immeuble situé 29, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 673
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation du principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 218, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 635
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de 4 châssis porteurs destinés à être équipés de bras hydrauliques, de saleuses sur berce ou de laveuses de chaussées sur berce, et de leurs équipements (4 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 590
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 22-24, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 662
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer 2 permis de démolir visant 2 bâtiments à usage de commerce et d'habitation situés 78, quai de la Rapée (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 629
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Melle Isabelle TOULZA, en réparation des dommages subis par l'intéressée à la suite d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 591
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de basket-ball (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 583
Conseil municipal
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