Débat-Délibs

Subvention d'investissement à l'Association nationale de diffusion culturelle (15e) au titre de la gestion de l'Auditorium des Halles (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 646

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 502

Conseil municipal

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1154

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants Lecourbe et Cambronne (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 954

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "T.R.T. - Télécommunications radioélectriques et téléphoniques" pour la réalisation des réseaux radioélectriques municipaux. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 579

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 20e. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 643

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ambre" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1995 P. 1962

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des 49 places de stationnement prévues dans le programme de construction de 31 logements locatifs intermédiaires et de réhabilitation de 18 logements situé 55-57, rue de la Plaine (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 676-4°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, par voie d'adjudication publique, des lots communaux nos 8, 23, 25, 32, 38, 43, 44 et 67 dépendant de l'immeuble situé 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 681

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages subis par les intéressés à la suite d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 588

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 659

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 28, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 658

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Rampal (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 624

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 12, place des Vosges (4e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 72

Conseil municipal

Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 817

Conseil municipal

Subvention à l'Union des institutions sociales du 6e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 400

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de Seine (6e). - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 660

Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 18 logements intermédiaires situé 13, rue Richer (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique qui se rapporte à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 647-2°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 4, villa des Iris (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 677

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris football club 98" (12e) une convention en vue de la mise en place de l'opération "Promosports". - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 611

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Subvention d'investissement à l'Association nationale de diffusion culturelle (15e) au titre de la gestion de l'Auditorium des Halles (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants Lecourbe et Cambronne (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "T.R.T. - Télécommunications radioélectriques et téléphoniques" pour la réalisation des réseaux radioélectriques municipaux. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 20e. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Ambre" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages subis par les intéressés à la suite d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 28, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Rampal (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 12, place des Vosges (4e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'Union des institutions sociales du 6e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de Seine (6e). - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 4, villa des Iris (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris football club 98" (12e) une convention en vue de la mise en place de l'opération "Promosports". - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

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