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Subvention au C.E.R.E.P. - Centre André-Boulloche (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 454
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ateliers chanson de Paris" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 603
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 55-57, rue de la Plaine (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 676-1°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 651
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession signée avec la Société du parc de la porte de la Chapelle et la société "Les chantiers modernes" pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement de la porte de la Chapelle (18e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 641
Conseil municipal
Création de redevances pour services rendus par le laboratoire de toxicologie. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 617
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Jeunesse et des Sports) et l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris une convention en vue de définir les modalités de l'opération "Projet local d'animation sportive". M. Jean-Pierre BURRIEZ au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 572
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école d'application mixte B, 56, rue de Picpus (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 213
Conseil municipal
Subvention au foyer socio-éducatif du collège "La Grange aux Belles" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1995 P. 2244
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. de l'école élémentaire mixte, 19, rue des Boulangers (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 891
Conseil municipal
Subvention à l'"Association française pour le cirque de demain" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 600
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain situé 13, passage Bourgoin (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 608
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n° 33 dépendant de l'immeuble situé 58, avenue Daumesnil (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 624
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux d'adaptation à la liaison froide à l'école maternelle, 12, rue de Fontarabie (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 621
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 45-47, rue Saint-Paul (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 666
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la Société civile immobilière de l'habitation moderne, 120, avenue des Champs-Elysées (8e), propriétaire d'un appartement, 6, rue Vauvenargues (18e). M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 570
Conseil municipal
Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à des organismes de logements sociaux de l'immeuble communal situé 9 bis-11-12, impasse Milord (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 668
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale des commerçants Dutot et Voisins (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1995 P. 2399
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de sauvetage et de secourisme (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 580
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 1996
Déliberation
1996 R. 25
Conseil municipal
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